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FAQ relative aux achats et aux licences

Essais

Puis-je essayer un produit gratuitement avant de l'acheter ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Nous proposons des versions d'évaluation entièrement fonctionnelles de nos produits et offres Cloud. Vous pouvez tester Cloud Standard pendant 14 jours, et Cloud Premium/Cloud Enterprise pendant 30 jours. À l'expiration de votre essai, vous pourrez continuer à utiliser le produit en ajoutant une carte de crédit sur my.atlassian.com dans l'expérience de facturation d'origine et sur admin.atlassian.com/billing dans l'expérience de facturation améliorée. Si vous décidez d'arrêter d'utiliser nos services Cloud, nous vous proposons des remboursements complets durant le premier mois de service payant suivant la fin de l'essai. Passé ce premier mois, nous ne sommes plus en mesure d'offrir de remboursements ni d'échanges. Si vous choisissez de ne pas ajouter de carte de crédit à la fin de votre période d'essai Standard de 14 jours, votre site rebasculera automatiquement sur l'offre Cloud Free.

Remarque : bien que nos essais Cloud incluent l'accès au support technique, nous ne pouvons pas fournir de sauvegardes de données pour les essais, mais uniquement pour les abonnés mensuels et annuels. Les SLA garantis sur le plan financier ne seront pas pris en charge pendant les essais Cloud Premium.

Vous pouvez essayer les produits Data Center auto-gérés pendant 30 jours avant de les acheter. Cela vous permet de voir les produits Atlassian en action et de les utiliser avant de les acheter. Tous les essais auto-gérés sont entièrement fonctionnels, cela signifie que l'outil que vous utiliserez pendant votre essai correspond en tous points aux fonctionnalités dont vous disposerez lorsque vous passez commande. Pour démarrer votre essai, consultez notre page Data Center.

Essais de migration Cloud gratuits

Si vous êtes déjà un client Data Center, nous proposons également des essais gratuits de migration vers le cloud qui correspondent à la durée restante de votre abonnement (jusqu'à 12 mois) et tier (jusqu'à 10 000). Nos essais gratuits de migration vers le cloud respectent les mêmes conditions générales qu'un essai Cloud Standard, mais offrent aux clients auto-gérés la possibilité d'explorer la version Cloud, de la tester et de migrer vers celle-ci progressivement, sans coût supplémentaire.

Toujours sur Server ? Nous proposons des essais gratuits de migration vers le cloud de 60 jours aux clients Server dont la maintenance a expiré. En savoir plus.

Apps du Marketplace

Vous pouvez tester n'importe quelle app du Marketplace (Cloud ou Data Center) gratuitement pendant 30 jours. Les essais d'apps doivent être démarrés par l'administrateur de site Cloud ou l'administrateur Atlassian Data Center.

Pour les abonnements Cloud mensuels, une fois la période d'essai terminée, le coût de l'app sera automatiquement inclus dans votre prochaine facture, sauf en cas de désactivation manuelle. Les abonnements Cloud facturés à l'année nécessiteront un devis manuel et un achat pour conserver les fonctionnalités au-delà de la période d'essai.

Les apps Data Center doivent être achetées au même tier que la licence parent Data Center. L'app fonctionnera uniquement si sa licence correspond au tier du produit parent ou le dépasse, même si seuls certains de vos utilisateurs sous licence ont besoin d'utiliser l'app. Pour toute question supplémentaire, consultez notre FAQ sur les apps du Marketplace.

Comment prolonger mon essai ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour demander la prolongation de votre essai Cloud, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients et lui fournir l'URL de votre site. Nous serons ravis de vous aider.

Vous pouvez générer de nouvelles licences d'évaluation Data Center sur la page my.atlassian.com. Une fois connecté, sélectionnez New Trial License (Nouvelle licence d'évaluation), puis le produit que vous souhaitez essayer. Remarque : vous aurez besoin de votre ID Server pour générer une clé de licence d'évaluation.

Tarif et remises

Combien coûtent les produits d'Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les informations sur les tarifs actuels sont toujours disponibles sur nos pages produit :

Pour vous faire une idée de votre tarif Cloud mensuel ou annuel, consultez notre calculateur Cloud.

Si vous êtes déjà un client Data Center et que la migration vers le cloud vous intéresse, nous avons créé un calculateur personnalisé pour vous donner une vue côte à côte des coûts en fonction des produits Data Center dont vous disposez.

Quelles sont les solutions de formation disponibles ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian propose des formations animées par un formateur pour Jira, Confluence et les outils de développement. Chaque formation est dispensée dans notre salle de cours virtuelle (via WebEx) de façon privée ou publique. Pour plus d'informations, consultez notre page dédiée à la formation.

Atlassian propose-t-il des remises ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nos offres Cloud démarrent gratuitement jusqu'à 10 utilisateurs/3 agents, et évoluent avec votre équipe. Vous pouvez essayer nos offres Cloud Standard et Premium gratuitement à tout moment.

Nous proposons des tarifs spéciaux aux associations à but non lucratif enregistrées, aux étudiants et aux professeurs, aux institutions universitaires, aux projets Open Source ainsi qu'aux partenaires Atlassian certifiés. Voir ci-dessous pour plus d'informations.

Les associations à but non lucratif bénéficient-elles de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour aider à exploiter le potentiel des équipes à but non lucratif, Atlassian propose des licences de produits à prix réduit, des licences Community, aux organisations à but non lucratif éligibles. Les détenteurs d'une licence communautaire peuvent bénéficier des prix réduits détaillés ci-dessous :

Abonnements Atlassian Cloud : 75 % de réduction sur le prix catalogue

  • Jira Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Jira Service Management Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Jira Product Discovery Cloud Standard
  • Confluence Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Statuspage (Planifications mensuelles uniquement)
  • Trello Standard/Premium/Enterprise
  • Atlas Standard/Premium
  • Apps du Marketplace

Abonnements Atlassian Cloud : 100 % de réduction sur le prix catalogue

  • Bitbucket Cloud Standard
  • Atlassian Guard (fournit des fonctionnalités de sécurité et d'administration centralisée de qualité professionnelle pour tous vos produits Atlassian Cloud).

Abonnements (autogérés) à l'Atlassian Data Center : 100 % de réduction sur le prix catalogue

  • Jira Software Data Center
  • Jira Service Management Data Center
  • Confluence Data Center
  • Bitbucket Data Center
  • Apps du Marketplace

Demandez des licences Community en remplissant notre formulaire de demande. Pour plus d'informations sur la façon dont nous déterminons l'éligibilité, consultez la réponse à la question Comment Atlassian détermine qui est éligible aux licences Community ?

Comment Atlassian détermine qui est éligible aux réductions pour les associations à but non lucratif ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian partners with Goodstack - a leading verification and donation platform - to verify that applying nonprofit organizations, academic institutions, students, and teachers meet Atlassian’s discounted license eligibility criteria.

Pour pouvoir prétendre à une licence Community (remise pour les organisations à but non lucratif), vous devez être reconnu en tant qu'organisation à but non lucratif dans le pays dans lequel vous êtes enregistré, conformément aux critères d'éligibilité spécifiques à ce pays. De plus, les licences Community ne sont disponibles que pour les organisations à but non lucratif non gouvernementales, non commerciales et apolitiques. Pour plus d'informations sur les organisations non éligibles, cliquez sur Types d'organisations non éligibles ci-dessous.

When a Community license application is completed and submitted, the information is sent to Goodstack for thorough vetting against our Community license eligibility guidelines. Goodstack’s automated service reviews the information provided, as well as public information about your organization, to ensure that your organization is eligible for a Community license.

Goodstack also verifies that your organization:

  • n'exerce pas ses activités au détriment de l'environnement, des droits ou de la dignité de l'homme, ou encore de la sécurité publique ;
  • ne plaide pas pour ou contre un parti, un candidat ou une campagne politique ;
  • ne se livre pas à la discrimination, à la marginalisation ou à l'exclusion de personnes ou de groupes sur la base de caractéristiques ou d'attributs personnels.

Please note that all new and existing Community license applicants are reviewed by Goodstack against the same qualification standards and guidelines. With our partnership with Goodstack, our Community licensing criteria and vetting process have become more stringent. Please be aware that we may need additional information from you in order to continue offering discounted licensing.

Si vous avez des questions concernant les qualifications, veuillez nous contacter. Pour en savoir plus sur la documentation approuvée pour les associations à but non lucratif approuvées, consultez le guide sur l'approbation des associations à but non lucratif.

Associations commerciales, professionnelles et d'entreprises, notamment :

  • Organisations et sociétés professionnelles : organisations qui cherchent à promouvoir une profession en particulier et à défendre les intérêts des personnes et des organisations engagées dans cette profession, par ex. des associations ou institutions professionnelles
  • Organisations mutuelles : organisations détenues exclusivement par ses clients/membres et gérées dans leur intérêt, par ex. les syndicats, les clubs sociaux
  • Fraternités/sororités : associations d'étudiants qui sont des sections d'organisations nationales ou internationales et qui, dans le cadre de leurs activités, peuvent participer à des projets d'amélioration de la communauté ou à des projets caritatifs. Sororités, fraternités et autres sociétés honoraires

Santé et médecine

  • Hôpital public : un hôpital appartenant au gouvernement et financé par celui-ci
  • Organisme caritatif d'un système de santé : association caritative d'un service de santé lié à une organisation spécifique du système de santé par ses objectifs et ses administrateurs (à l'exclusion des organisations caritatives qui visent à soutenir le travail du système de santé)
  • Hôpital privé : un hôpital qui n'appartient pas au gouvernement, où le financement est généralement assuré par les patients eux-mêmes ou par les assureurs
  • Hôpitaux spécialisés : un hôpital qui fournit une gamme limitée et/ou des services ciblés pour traiter des maladies nécessitant un sous-ensemble particulier de compétences et/ou de technologies. p. ex., un hôpital ophtalmologique, un hôpital orthopédique
  • Assurance maladie : organisations qui fournissent une assurance maladie à des particuliers ou à des groupes
  • Planifications de santé collectives : organisations parrainées par un employeur ou un groupe qui fournissent des soins de santé aux membres et à leurs familles

Droit, défense des intérêts et politique

Nous n'offrons pas de tarifs spéciaux aux entités gouvernementales, ces dernières sont tenues d'acheter des licences ou des abonnements Commercial. Concernant les entités gouvernementales fédérales, étatiques et locales des États-Unis, nous travaillons avec Carahsoft, le revendeur Atlassian pour les gouvernements.

  • Activité politique : organisations qui participent au processus politique et soutiennent activement le succès ou l'échec d'un parti / groupe / bureau / candidat politique
  • Gouvernemental : organisation ou entité gouvernementale ou contrôlée par le gouvernement. Recevoir des fonds du gouvernement ne signifie pas être une entité contrôlée par le gouvernement.

Religion

  • Lieu de culte : bâtiments dédiés au culte religieux, par ex. une église, une synagogue, une mosquée
  • Activité religieuse : organisations fondées sur la foi qui communiquent des informations ou des convictions religieuses, ou qui font la promotion d'une religion ou de convictions religieuses de quelque manière que ce soit
  • Institution religieuse : organisations qui soutiennent et gèrent la pratique d'un ensemble spécifique de convictions religieuses
  • Éducation religieuse : organisations dont l'objectif est de sensibiliser les gens aux convictions religieuses
  • Plaidoyer religieux : organisations qui cherchent à influencer les politiques en matière de religion et de spiritualité

Écoles et universités

  • École maternelle, crèche et jardin d'enfants : organisations indépendantes d'une école formelle et qui fournissent un apprentissage de base et des soins aux enfants âgés de 0 à 5 ans
  • École primaire, élémentaire et de la maternelle au collège : organisations qui proposent un enseignement formel aux enfants âgés de 5 à 12 ans
  • Collège et lycée : organisations qui dispensent un enseignement formel aux enfants dès la première année de collège, généralement âgés de 12 à 18 ans
  • Enseignement supérieur : organisations créées pour fournir un enseignement formel aux élèves après le collège ou le lycée
  • École professionnelle et technique : organisation créée sous forme de lycées professionnels ou de centres professionnels spécifiques qui dispensent la formation officielle requise pour accomplir les tâches d'un travail en particulier
  • Groupe d'anciens élèves : organisations composées de diplômés d'un établissement d'enseignement spécifique, qui soutiennent l'institut par le biais d'un soutien financier, du recrutement d'étudiants ou d'autres activités promotionnelles.
  • Association de parents d'élèves : organisations composées uniquement de parents et/ou de parents, de professeurs et d'autres membres de la communauté qui aident le district scolaire dans le but d'améliorer les conditions de vie des élèves fréquentant ces écoles.
  • École supérieure et professionnelle : établissements d'enseignement supérieur indépendants qui fournissent aux personnes ayant terminé leurs études de premier cycle la possibilité de suivre une formation supérieure avancée dans un domaine professionnel menant à un master ou un doctorat
  • Université : établissement d'enseignement de haut niveau dispensant un enseignement formel aux élèves après le lycée et qui délivre des diplômes universitaires, des masters et des doctorats
  • Établissement d'enseignement supérieur de premier cycle : organisations qui proposent des cours formels de niveau universitaire aux élèves après la fin de leurs études secondaires et avant leurs études supérieures, c'est-à-dire l'université
  • École privée sous contrat : une école qui reçoit des fonds publics, mais qui fonctionne indépendamment du système scolaire public dans lequel elle est située

Sports, loisirs et activités sociales

  • Sports professionnels : organisations dont l'objectif est de soutenir le sport professionnel ou les sportifs, c'est-à-dire ceux qui sont rémunérés pour leurs performances

Philanthropie, bénévolat et financement

  • Fonds de dotation : portefeuille d'investissement dont l'argent initial est fourni par des dons à une fondation. Ces types de fonds sont créés pour financer des institutions caritatives et à but non lucratif telles que des églises, des hôpitaux et des universités.
Les établissements universitaires bénéficient-ils de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian propose des licences de produits à prix réduit, des licences académiques, aux institutions universitaires éligibles. Les détenteurs d'une licence Academic peuvent bénéficier des prix réduits détaillés ci-dessous :

Les établissements universitaires éligibles comprennent :

  • Établissements d'enseignement : écoles professionnelles de niveau universitaire, écoles pré-universitaires, IUT, universités, ou écoles scientifiques ou techniques accréditées par un organisme national.
  • Bureaux administratifs et conseils scolaires : autorités et bureaux administratifs provinciaux, de district, régionaux, nationaux et gouvernementaux des établissements d'enseignement cités ci-dessus.
  • Bureaux administratifs d'établissements scolaires : établissements scolaires du CP à la terminale utilisés pour des bureaux administratifs uniquement (c.-à-d., aucune donnée concernant des élèves d'établissements scolaires ne peut être envoyée aux produits ou aux services).
  • Bibliothèques publiques
  • Programmes d'études à domicile de niveau universitaire ou supérieur
  • Les instituts de recherche affiliés à une université accréditée
  • Les hôpitaux universitaires affiliés à une université accréditée
  • Les organismes de formation et d'enseignement accrédités par un organisme de qualification gouvernemental statutaire

Abonnements Atlassian Cloud : 50 % de réduction sur le prix catalogue

  • Trello Standard/Premium/Enterprise
  • Atlas Standard/Premium
  • Jira Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Jira Product Discovery Cloud Standard
  • Jira Service Management Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Bitbucket Cloud Standard
  • Statuspage (Planifications mensuelles uniquement)
  • Applications Marketplace créées par Atlassian (autres que Confluence)
  • Apps du Marketplace

Abonnements Atlassian Cloud : 75 % de réduction sur le prix catalogue

  • Confluence Cloud Standard/Premium/Enterprise
  • Applications Confluence Marketplace

Abonnements Atlassian Cloud : 100 % de réduction sur le prix catalogue

  • Atlassian Guard

Abonnements (auto-gérés) à l'Atlassian Data Center : 50 % de réduction sur le prix catalogue

  • Jira Software Data Center
  • Jira Service Management Data Center
  • Bitbucket Data Center

Abonnements (auto-gérés) à l'Atlassian Data Center : 75 % de réduction sur le prix catalogue

  • Confluence Data Center (plus de 10 000 tiers)

Remarque : les détenteurs actuels d'une licence Academic Server seront invités à soumettre une nouvelle demande afin de vérifier leur éligibilité.

Si vous êtes déjà client Data Center, vous pouvez utiliser notre calculateur de coût personnalisé pour comparer facilement vos coûts Cloud et Data Center.

Pour demander une licence Academic, remplissez le formulaire de demande de licence Atlassian Academic.

Les entités gouvernementales bénéficient-elles de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous n'offrons pas de tarifs spéciaux aux entités gouvernementales, ces dernières sont tenues d'acheter des licences ou des abonnements Commercial.

Concernant les entités gouvernementales fédérales, étatiques et locales des États-Unis, nous travaillons avec Carahsoft, le revendeur Atlassian pour les gouvernements.

Vous pouvez contacter Carahsoft à l'adresse atlassian@carahsoft.com ou consulter la page http://www.carahsoft.com/atlassian.

Les projets Open Source bénéficient-ils de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian propose ses produits Cloud gratuitement à la communauté Open Source. Pour plus d'informations sur le programme de licence Open Source et pour demander une licence, cliquez ici.

Remarque : Open Source Cloud est limité à l'abonnement Standard.

Les étudiants et les professeurs bénéficient-ils de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian propose des abonnements à des produits à prix réduit, des « licences Classroom », aux étudiants des universités, aux étudiants des cycles supérieurs et aux professeurs qui utilisent les produits Atlassian Cloud en classe et/ou pour des activités d'enseignement. Les détenteurs d'un abonnement Classroom peuvent bénéficier des prix réduits détaillés ci-dessous :

Abonnements Atlassian Cloud : 75 % de réduction sur le prix catalogue

  • Confluence Cloud
  • Jira Cloud
  • Jira Product Discovery Cloud Standard
  • Jira Service Management Cloud
  • Statuspage (Planifications mensuelles uniquement)
  • Applications Marketplace créées par Atlassian
  • Trello
  • Atlas
  • Applications de marché tierces

Abonnements Atlassian Cloud : 100 % de réduction sur le prix catalogue

  • Bitbucket Cloud Standard
  • Atlassian Guard

Vous pouvez demander un abonnement Classroom en remplissant notre formulaire.

Les revendeurs bénéficient-ils de tarifs spéciaux ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian n'offre pas de tarifs spéciaux aux revendeurs non affiliés. De tels tarifs sont proposés aux revendeurs Pro et aux partenaires Atlassian officiels. Pour en savoir plus, consultez la rubrique Partenaires Atlassian.

Comment Atlassian évalue-t-il et accorde-t-il des licences à prix réduit ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian verifies non-profit, student and teacher, and academic institution eligibility in partnership with Goodstack, yet determines qualification for discounted licenses at its sole discretion. We reserve the right to grant or deny an individual or organization’s application for a discounted license, or to discontinue an active discounted license, at any time, for any reason, and to supplement or amend our Community, Academic, Classroom and Open Source license eligibility guidelines at any time.

Dans des circonstances normales, vous devriez recevoir une réponse à votre application Community, Academic, Classroom ou Open Source dans un délai d'un jour ouvrable.

Atlassian propose-t-il des offres incitatives ou des remises pour la migration de Server ou Data Center vers le cloud ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. Nous proposons un certain nombre d'offres incitatives aux clients qui migrent :

  • Essais de migration vers le cloud : découvrez les fonctionnalités Cloud et testez votre migration sur une longue période. Contrairement à un essai Cloud de 7 jours, les essais de migration vers le cloud correspondent à la durée de votre abonnement Data Center. Si vous êtes toujours sur Server, nous proposons des essais gratuits de migration vers le cloud de 60 jours aux clients Server dont la maintenance a expiré.
  • Crédits de migration : pour éliminer le double paiement lors de la migration vers le cloud, nous proposons aux clients éligibles un crédit égal à la valeur calculée au prorata des abonnements Data Center inutilisés.
  • Double licence : afin de faciliter la période de transition des clients Data Center qui migrent vers le cloud, nous prolongerons l'abonnement des clients éligibles d'un an avec une réduction de 100 % afin que vous puissiez gérer vos produits Data Center et Cloud en parallèle.

Toujours sur Server ? Pour en savoir plus sur le calendrier complet des changements et les prochaines étapes pour votre organisation, consultez notre page d'informations sur la fin du support Server.

Commandes

Comment acheter des produits Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Les produits Cloud sont proposés par mois ou par an. Pour vous lancer, créez un site Cloud. Pour activer le renouvellement automatique mensuel, dans l'expérience de facturation d'origine, accédez à Site Administration > Billing > Billing Details (Administration de site > Facturation > Informations de facturation). Dans l'expérience de facturation améliorée, accédez à Site Administration (Administration de site), sélectionnez Manage (Gérer) dans votre compte de facturation, puis Payment method > Add payment method (Mode de paiement > Ajouter un mode de paiement). Suivez les instructions à l'écran pour ajouter les détails de votre carte de crédit ou associer un compte PayPal. Pour vous inscrire au renouvellement Cloud annuel, contactez notre équipe spécialiste du service clients pour demander un devis.

Vous pouvez obtenir des devis et acheter des produits Data Center directement depuis notre panier en ligne.

Si vous êtes un revendeur, cochez la case « I am a reseller purchasing on behalf of my customer » (Je suis un revendeur, et j'achète au nom d'un client) pendant le processus de paiement.

Comment créer un devis ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Pour créer un devis sans obligation d'achat pour Data Center, utilisez notre formulaire de devis et de commande qui vous permet de payer vos produits immédiatement ou d'enregistrer un devis pour plus tard. Seuls les devis créés via notre formulaire en ligne sont considérés comme valides ; une capture d'écran du panier n'équivaut pas à un devis officiel.

Afin d'améliorer l'expérience de facturation, les administrateurs de facturation peuvent se connecter à admin.atlassian.com/billing, sélectionner l'organisation, puis cliquer sur Quotes (Devis) dans le panneau de gauche. Dans le coin supérieur droit, cliquez sur Request quote (Demander un devis) pour contacter Atlassian et recevoir un devis pour votre abonnement cloud.

Une fois cela fait, un devis vous sera envoyé par e-mail. Vous pouvez également accéder à vos devis directement à partir de my.atlassian.com avec l'expérience de facturation d'origine et depuis admin.atlassian.com/billing avec l'expérience de facturation améliorée.

Comment régler un devis impayé ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Avec l'expérience de facturation d'origine, vous pouvez régler vos devis impayés par carte de crédit ou PayPal à l'aide de notre formulaire de paiement sécurisé en ligne, ou par virement bancaire, chèque, traitement automatique des chèques ou à 30 jours nets (si cela est possible). Vous trouverez toutes les informations relatives au paiement sur la première page de votre devis Atlassian.

Afin d'améliorer l'expérience de facturation, les administrateurs de facturation peuvent se connecter à admin.atlassian.com/billing, sélectionner l'organisation, puis cliquer sur Quotes (Devis) dans le panneau de gauche pour voir tous les devis. Cliquez sur View details (Afficher les détails) à côté de votre devis ouvert, puis sur Place order (Passer commande) pour vérifier les détails du devis et le confirmer.

*Remarque : dans l'expérience de facturation améliorée, vous devez d'abord accepter votre devis en passant une commande dans votre console de facturation, puis recevoir une facture avant d'envoyer un paiement. Le paiement doit être envoyé sur la facture plutôt que sur le devis.

Comment soumettre un bon de commande (numéro de BC) à Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Commencez par générer un devis sur notre formulaire de devis et de commande en ligne sécurisé. Sur la page de confirmation finale, cochez la case PO number (Numéro de bon de commande) pour ajouter votre numéro de bon de commande. Le numéro de bon de commande apparaîtra sur votre devis ou votre facture (valide pendant 30 jours).

Si vous avez déjà un devis ou une facture, vous pouvez les mettre à jour via my.atlassian.com pour les devis dans l'expérience de facturation d'origine. Une fois connecté, sélectionnez l'option Orders (Commandes) en haut de la page. Dans l'onglet Quotes (Devis), vous verrez vos devis en attente. Cliquez sur Update PO# (Mettre à jour le numéro de bon de commande) pour ajouter un numéro de bon de commande à votre devis.

Pour les devis ou les factures enregistrés dans l'expérience de facturation améliorée, sélectionnez l'onglet Quotes (Devis) dans admin.atlassian.com/billing et cliquez sur View details (Afficher les détails) à côté de votre devis ouvert. Cliquez sur Place order (Passer la commande), puis sélectionnez Change (Modifier) dans la case Payment method (Mode de paiement). Ajoutez votre numéro de bon de commande dans le champ PO number (Numéro de bon de commande) (facultatif), puis cliquez sur Confirm (Confirmer).

Remarque : Atlassian indiquera volontiers un numéro de bon de commande sur un devis ou une facture à des fins de suivi interne et d'archivage. Toutefois, nous n'acceptons pas les bons de commande comme moyen de paiement, ni les conditions générales fréquemment associées aux bons de commande.

Puis-je demander un devis ou une facture dans une autre devise que le dollar américain ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Nous sommes en mesure de générer des devis en dollars américains (USD), en dollars australiens (AUD) et en yen japonais (JPY). Cependant, les devis en AUD et en JPY sont réservés aux clients respectivement basés en Australie et au Japon. Pour le moment, les clients qui utilisent le nouveau moteur de facturation doivent payer en dollars américains.

Nous calculons tous les tarifs dans une autre devise que les USD en appliquant un taux de change qui inclut une marge de fluctuation de la devise.

Veuillez prendre note des restrictions suivantes :

  • Nous ne sommes pas en mesure d'émettre des devis ou des factures dans une autre devise que les USD pour les commandes portant sur Bitbucket Cloud, Trello, Opsgenie, Statuspage et Jira Align.
  • Nous ne sommes pas en mesure d'émettre des devis ou des factures en dollars australiens pour les commandes portant sur des produits Cloud ou sur des apps du Marketplace.
Y a-t-il des taxes applicables ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian est une entreprise basée en Australie. En tant que telle, Atlassian doit collecter la taxe sur les produits et services (TPS) auprès de tous les clients basés en Australie. Atlassian collectera la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) auprès des clients de l'Union européenne (UE) qui n'ont pas fourni d'ID de TVA valide, conformément à la législation fiscale de l'UE.

Traités fiscaux : en tant qu'entreprise australienne, Atlassian est exemptée des retenues d'impôts dans certains pays comme les États-Unis. Pour des raisons de conformité, les clients américains souhaiteront peut-être obtenir une copie du formulaire W-8BEN-E (ou pour les clients non-américains, le certificat de résidence de l'Australian Taxation Office pour Atlassian).

Les prix peuvent être affectés par des organisations basées dans des pays qui n'ont pas conclu de convention fiscale sur les revenus avec l'Australie et sont, par conséquent, tenus d'imposer des retenues fiscales. Si c'est votre cas, la législation fiscale australienne nous oblige à fournir une preuve des taxes retenues. À cet effet, vous devrez nous fournir des documents indiquant le montant des taxes retenues (votre administration fiscale devrait être en mesure de fournir les documents pertinents). Contactez notre équipe spécialiste du service clients pour évoquer les implications potentielles.

Puis-je apporter des changements à un devis ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Une fois créés, les devis Cloud dans l'expérience de facturation d'origine ou les devis Data Center ne sont plus modifiables. Veuillez nous contacter pour toute modification relative à un devis.

Pour les devis Cloud dans l'expérience de facturation améliorée, recherchez votre devis, puis sélectionnez Request revision (Demander une révision) dans le menu du devis. Un ticket sera créé, et nous nous chargerons rapidement des mises à jour demandées !

Paiements et remboursements

Quels sont les moyens de paiement acceptés, et quelles sont vos conditions de paiement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

*Remarque : dans l'expérience de facturation améliorée, vous devez d'abord accepter votre devis en passant une commande dans votre console de facturation, puis recevoir une facture avant d'envoyer un paiement. Le paiement doit être envoyé sur la facture plutôt que sur le devis.

Atlassian accepte les modes de paiement suivants :

Carte de crédit* — (Mastercard, Visa ou American Express) via notre formulaire sécurisé de devis et de commande avec l'expérience de facturation d'origine. Les clients qui bénéficient d'une expérience de facturation améliorée peuvent se rendre sur admin.atlassian.com/billing pour payer leur commande. Nous n'acceptons pas les paiements par carte de crédit pour les commandes en AUD, et n'acceptons pas les paiements par carte Discover.

PayPal* : vous pouvez utiliser PayPal pour les renouvellements automatiques de produits Cloud, ainsi que pour les paiements des devis Atlassian. Pour les achats via le nouveau moteur de facturation, accédez à votre compte admin.atlassian.com/billing et cliquez sur Payer avec PayPal pour ajouter PayPal comme mode de paiement.

Virements bancaires : comptez 7 à 14 jours ouvrés pour que le virement parvienne à nos services bancaires. Vous pouvez envoyer votre avis de paiement par e-mail à l'adresse remittance@atlassian.com.

Chèque postal : comptez de 7 à 14 jours ouvrés pour que votre chèque soit reçu et traité par notre établissement financier. Nous n'acceptons pas les chèques pour les commandes en AUD.

Traitement automatique des chèques (ACH) : le traitement peut prendre de 5 à 7 jours ouvrés.

Conditions de paiement à 14 jours nets – Les paiements à 14 jours nets sont disponibles pour les commandes d'abonnements Cloud annuels d'une valeur comprise entre 1 000 et 20 000 dollars américains (avant taxes) dans le nouveau moteur de facturation. Les vérifications de solvabilité ne sont pas obligatoires dans le cadre des paiements à 14 jours nets.

30 jours nets : les paiements à 30 jours nets sont disponibles pour les commandes Data Center ou abonnements Cloud annuels supérieurs ou égaux à 10 000 $ (avant taxes) dans l'ancien système de facturation.

Dans le nouveau moteur de facturation, les paiements à 30 jours nets sont disponibles pour les commandes d'abonnements Cloud annuels d'une durée déterminée de 20 000 dollars américains ou plus (avant impôts) après une seule vérification de solvabilité et une demande avec un identifiant fiscal. Une fois les paiements à 30 jours nets approuvés dans le nouveau moteur de facturation, tous les achats futurs pourront être effectués en utilisant cette option jusqu'à concurrence de la limite de crédit approuvée. Aucune vérification de solvabilité supplémentaire n'est donc nécessaire.

*Les cartes de crédit et les comptes PayPal constituent la seule méthode de paiement acceptable pour les abonnements Cloudmensuels.

Remarque : nous ne sommes pas en mesure d'émettre des devis ou des factures en dollars australiens (AUD) pour les commandes portant sur des abonnements Cloud ou des apps du Marketplace.

Comment ajouter mon compte PayPal à mon site Cloud ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Pour ajouter PayPal comme mode de paiement dans l'expérience de facturation d'origine, suivez les instructions ci-dessous :

  1. Connectez-vous à votre site Cloud en tant qu'administrateur et sélectionnez l'icône Paramètres, puis Billing (Facturation).
  2. Sélectionnez Billing Details (Détails de facturation). Dans la section Payment Method (Mode de paiement), cliquez sur l'icône de crayon pour modifier le mode de paiement préféré.
  3. Cliquez sur Pay with PayPal (Payer avec PayPal) pour connecter votre compte PayPal.

Pour ajouter PayPal comme mode de paiement dans l'expérience de facturation améliorée, suivez les instructions ci-dessous :

  1. Connectez-vous à votre site Cloud en tant qu'administrateur de facturation et sélectionnez le menu en haut à gauche de la page, puis Administration.
  2. À côté de votre compte de facturation, sélectionnez Manage (Gérer).
  3. Sélectionnez Payment method (Mode de paiement) à gauche de l'écran, puis Add payment method (Ajouter un mode de paiement).
  4. Renseignez les informations de facturation et enregistrez-les, puis sélectionnez PayPal et suivez les étapes pour connecter ce mode de paiement à votre compte de facturation.
Je suis en Europe. Vos coordonnées bancaires fonctionneront-elles ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le numéro que nous fournissons dans le devis ou la facture peut être utilisé comme « IBAN » pour votre virement bancaire. Il peut également être utile d'informer votre banque qu'il s'agit d'un compte en USD, et que le code alphanumérique a été fourni et vérifié par l'équipe des paiements internationaux de notre banque.

J'ai payé mon devis. Quand mon abonnement Cloud ou Data Center sera-t-il disponible ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec l'expérience d'origine, soit avec l'expérience améliorée. Pour savoir quelle expérience de facturation est utilisée pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Pour les abonnements Cloud dans l'expérience de facturation d'origine, tous les changements apportés aux produits, tiers ou périodes d'abonnement seront disponibles dès que le paiement sera traité. Ces changements seront reflétés sur la page my.atlassian.com.

Pour les abonnements Cloud dans l'expérience de facturation améliorée, tous les changements apportés aux produits, tiers ou périodes d'abonnement seront disponibles dès que la commande sera passée. Ces changements seront reflétés sur la page admin.atlassian.com/billing.

Les clés de licence Data Center seront disponibles sur my.atlassian.com dès que le paiement aura été traité.

Puis-je obtenir un remboursement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les remboursements pour les abonnements Cloud sont possibles durant le premier mois payé suivant la période d'essai pour les abonnements mensuels et dans les 30 jours suivant le paiement d'un abonnement annuel. Passé ce délai, nous ne pouvons pas vous rembourser. Si vous souhaitez annuler votre essai Cloud, consultez la page Cancellations & Refunds (Annulations et remboursements).

Les licences Data Center sont remboursables dans les 30 jours suivant l'achat initial.

Puis-je m'inscrire pour un renouvellement automatique ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Oui. Suivez les instructions ci-dessous pour activer le renouvellement automatique de vos produits Cloud ou Data Center.

Cloud

Remarque : les abonnements Cloud qui se renouvellent chaque mois sont configurés pour un renouvellement automatique par défaut.

Pour activer le renouvellement automatique de votre site Cloud annuel dans l'ancien système de facturation, vous aurez besoin d'un devis de renouvellement enregistré dans votre compte. Les devis de renouvellement pour les abonnements Cloud annuels sont envoyés au contact de facturation 60 jours avant le renouvellement.

Une fois le devis de renouvellement créé, le contact de facturation enregistré pourra se connecter à my.atlassian.com dans l'expérience de facturation d'origine et sélectionner l'onglet Orders (Commandes) pour consulter le devis. Il devra alors cliquer sur Pay (Payer) en regard du devis de renouvellement annuel. L'option permettant d'activer le renouvellement automatique est disponible lors du paiement du devis. Une fois payé, l'abonnement passera en renouvellement automatique.

Pour les abonnements annuels facturés dans le nouveau moteur de facturation, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients pour obtenir une configuration de renouvellement automatique.

Data Center

Sur le compte my.atlassian.com du contact de facturation, vous pouvez activer les renouvellements automatiques en sélectionnant la licence en question, puis en cliquant sur Turn Auto-Renew On (Activer le renouvellement automatique). Une fois les détails de paiement fournis, sélectionnez Save Auto-Renew Settings (Enregistrer les paramètres de renouvellement automatique).

Le renouvellement automatique sera traité à la date d'expiration de votre licence.

Taxes

Pourquoi appliquez-vous une taxe à ma commande ? Copy link to heading Copied! Afficher

Taxe de vente américaine

Nous appliquons uniquement la taxe de vente américaine aux commandes envoyées aux contacts de facturation basés aux États-Unis et dans les territoires répertoriés ici.

Veuillez nous contacter pour nous transmettre votre document d'exonération et votre numéro de devis (AT-XXXXXXX) si vous êtes éligible à une exonération de taxe sur les ventes pour votre commande existante. Le cas échéant, Atlassian recommande de fournir des certificats généraux (couvrant toutes les commandes), qui restent en vigueur jusqu'à leur révocation par écrit ou par une administration fiscale.

Taxe sur les transactions locatives de Chicago

À compter du 1er janvier 2024, Trello Inc. commencera à percevoir la Personal Property Lease Transaction Tax (LTT), une taxe sur les transactions locatives pour les biens en propriété personnelle situés à Chicago, pour tous les produits Trello auprès des clients basés dans la ville de Chicago, Illinois.

À compter du 1er février 2022 et conformément à la réglementation fiscale locale, Atlassian commencera à collecter la Chicago Personal Property Lease Transaction Tax (LTT), une taxe pour tous les produits logiciels Atlassian Cloud auprès des clients basés dans la ville de Chicago, Illinois.

La ville de Chicago, en Illinois, impose la LTT dans deux cas : sur les baux ou les locations de biens en propriété personnelle dans son enceinte ; pour l'usage de biens en propriété personnelle dans son enceinte et loués/cédés par bail en dehors de la ville. Cette taxe s'applique aux locations d'ordinateurs sans dépossession, ce qui inclut les licences logicielles éligibles qui ne sont par ailleurs pas soumises à la taxe de l'Illinois applicable à l'occupation par des revendeurs (Retailer's Occupation Tax, ROT). Le taux d'imposition actuellement applicable pour la LTT est de 9 %.

TVA, JCT, TPS

TVA

Conformément à la législation fiscale appliquée dans l'UE, en Islande, en Norvège, en Turquie, en Corée du Sud, au Chili, au Mexique et à Taïwan, dans ces pays, la TVA sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun document d'exonération ou aucun ID de TVA valide n'a été fourni au moment du paiement.

Dans les autres pays, tels que la Suisse, l'Afrique du Sud et la Russie, la TVA est applicable à toutes les ventes imposables pour lesquelles aucun document d'exonération valide n'a été fourni à Atlassian avant le paiement.

* Veuillez noter qu'aucune exonération de TVA n'est appliquée aux clients situés en Russie et au Mexique.

JCT

Conformément à la législation fiscale japonaise, la taxe japonaise sur la consommation est applicable à toutes les ventes éligibles. Contactez-nous en fournissant votre ID de TVA/votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer un ID de TVA ou un statut d'exonération à un devis existant.

TPS

Conformément à la législation fiscale indienne, la taxe sur les services sera uniquement appliquée aux commandes pour lesquelles aucun numéro PAN (Permanent Account Number), aucun numéro CIN (Corporate Identification Number) ou aucun numéro d'immatriculation fiscale valide n'a été fourni au moment du paiement. Les clients australiens sont soumis à une TPS de 10 %.

Taxes canadiennes

TVP

Conformément à la législation fiscale canadienne, la taxe de vente provinciale (TVP) ne s'appliquera qu'aux commandes provenant de provinces où les documents d'exonération n'ont pas été fournis au moment du paiement. À compter du 1er avril 2021, Atlassian percevra une taxe de 7 % sur les commandes de la Colombie-Britannique et une taxe de 6 % sur les commandes de la Saskatchewan.

TPS

À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe sur les produits et services (TPS) dans certaines provinces et certains territoires canadiens. Une TPS de 5 % s'appliquera aux commandes de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TVH ci-dessous.

TVQ

En tant que fournisseur désigné étranger de services électroniques, Atlassian est tenu de collecter une TVQ de 9,975 % sur les ventes aux clients situés au Québec. Les clients business inscrits en vertu du système d'inscription général ne pourront pas recouvrer la TVQ versée pour les commandes passées auprès d'Atlassian. Cela dit, ils devront fournir leur numéro d'inscription à la TVQ afin que celle-ci ne soit pas appliquée à leurs commandes.

TVH

À compter du 1er juillet 2021, Atlassian percevra la taxe de vente harmonisée (TVH) dans certaines provinces et certains territoires canadiens.Une TVH de 13 % s'appliquera aux commandes en provenance de l'Ontario ; une TVH de 15 % s'appliquera aux commandes du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse et de l'Île-du-Prince-Édouard. Pour les autres provinces et territoires canadiens, reportez-vous à la TPS ci-dessus.

Remarque : étant donné que le Canada a deux niveaux d'imposition, la TPS/TVH s'ajoutera aux taxes provinciales perçues par Atlassian pour le Québec (TVQ de 9,975 %), la Colombie-Britannique (TVP de 7 %) et la Saskatchewan (TVP de 6 %). Ainsi, les clients basés dans ces trois provinces verront les frais fiscaux suivants pour chaque transaction :

  • Colombie-Britannique : TPS de 5 % + TVP de 7 %
  • Québec : TPS de 5 % + TVQ de 9,975 %
  • Saskatchewan : TPS de 5 % + TVP de 6 %

Toutes les taxes fédérales et provinciales canadiennes seront calculées en fonction de l'adresse de contact de facturation.

Je ne vis pas dans un pays imposable, mais la taxe de vente est toujours appliquée à ma facture. Que dois-je faire ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian collecte la taxe en fonction du pays de votre entreprise. Assurez-vous que vos informations de facturation sont à jour en suivant ces instructions.

Veuillez nous contacter pour toute question.

La taxe de vente américaine a été appliquée à ma commande, mais je peux maintenant fournir des documents d'exonération valides couvrant la période de l'achat. Comment puis-je obtenir un remboursement pour la taxe de vente américaine versée dans le cadre de mon paiement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Généralement, la taxe de vente américaine sera appliquée à toutes les commandes imposables pour lesquelles aucun document d'exonération valide n'a été fourni à Atlassian.

Si vous êtes en mesure de fournir un document d'exonération valide, couvrant la période de l'achat, contactez notre équipe spécialiste du service clients pour demander le remboursement de votre achat dans les 30 jours suivant le paiement.

Par la suite, vous pouvez contacter votre administration fiscale locale ou modifier votre déclaration de la taxe de vente pour obtenir directement un remboursement de votre service des impôts local. Nous ne sommes pas en mesure de vous rembourser les taxes passé le délai de 30 jours prévu par notre politique de remboursement.

Je suis un revendeur situé dans un État américain imposable, mais j'effectue des achats au nom d'un client en dehors de cet État. La taxe de vente américaine s'appliquera-t-elle ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour les commandes passées par les revendeurs ou les partenaires, l'application de la taxe américaine sur la vente est basée sur la localisation de chacun des États destinataires de vos clients plutôt que sur votre adresse de facturation. Si aucun certificat d'exemption de revendeur valide n'a été fourni au moment de la commande, la taxe américaine sur la vente sera automatiquement appliquée à la commande.

Quels sont les États et territoires américains considérés comme imposables ? Copy link to heading Copied! Afficher
État américain Date d'enregistrement Formulaire d'exonération
Porto Rico* 25 mai 2021

État libre associé de Porto Rico

Iowa 1er septembre 2020

Certificat d'exonération de taxe sur les ventes de l'Iowa

Tennessee 1er janvier 2020

Formulaire d'exonération du Tennessee

Kansas 1er février 2020

Formulaire d'exonération du Kansas

Nouveau-Mexique 1er septembre 2019

Département du Revenu et des Impôts du Nouveau-Mexique

Idaho 1er septembre 2019

Commission fiscale de l'État de l'Idaho

Caroline du Sud 1er mars 2019

South Carolina Department of Revenue

Virginie-Occidentale 1er janvier 2019

West Virginia Department of Revenue

Louisiane 1er janvier 2019

Louisiana Department of Revenue

Nebraska 1er janvier 2019

Nebraska Department of Revenue

Maine 1er octobre 2018

Multistate Tax Commission

Indiana 1er octobre 2018

Certificat d'exonération de l'Indiana

Wyoming 1er octobre 2018

Wyoming Department of Revenue

Mississippi 1er octobre 2018

Mississippi Department of Revenue

Kentucky 1er octobre 2018

Kentucky Department of Revenue

Wisconsin 1er octobre 2018

Wisconsin Department of Revenue

Hawaï** 1er octobre 2018

Formulaire d'exonération du droit d'accises

Alabama 1er juin 2018

Alabama Department of Revenue

Connecticut 1er avril 2018

Connecticut Department of Revenue Services

Vermont 1er décembre 2017

Vermont Department of Taxes

Michigan 1er septembre 2017

Michigan Department of Treasury

Minnesota 1er septembre 2017

Minnesota Department of Revenue

Pennsylvanie 1er juillet 2017

Pennsylvania Department of Revenue

Utah 1er juin 2017

Utah State Tax Commission

Rhode Island 1er mai 2017

Rhode Island Department of Revenue

Dakota du Sud 1er mai 2016

South Dakota Department of Revenue

Ohio 1er août 2015

Ohio Department of Taxation

Arizona 1er août 2015

State of Arizona Department of Revenue

Caroline du Nord 1er mai 2015

North Carolina Department of Revenue

Illinois 1er avril 2014

Illinois Department of Revenue

Massachusetts 1er avril 2014

Massachusetts Department of Revenue

New York 1er avril 2014

The New York State Department of Taxation and Finance

Texas 1er avril 2014

Texas Comptroller of Public Accounts

Washington 1er avril 2014

Washington State Department of Revenue

Washington D.C. 1er avril 2014

District of Columbia Office of Tax and Revenue pour obtenir un certificat d'exonération propre à l'organisme

*Porto Rico est maintenant reconnu comme un état/territoire américain et sera imposé en conséquence

**Taxe d'accise générale à Hawaï

Si vos achats sont exonérés de la taxe de vente américaine, contactez-nous en nous fournissant votre document d'exonération valide et votre numéro de devis/commande (AT-XXXXXXX) pour éviter que la taxe de vente américaine ne soit prélevée sur vos futures commandes.

La TVA, la JCT, la TPS, la TVP ou la TVQ apparaissant sur mon devis est indiquée en dollars américains. Où puis-je trouver la taxe équivalente dans ma devise locale ? Copy link to heading Copied! Afficher

La taxe équivalente en euros, en couronnes norvégiennes, en couronnes islandaises, en wons sud-coréens, en yens japonais, en livres turques, en rands sud-africains, en roubles russes, en dollars canadiens, en dollars singapouriens, en riyals saoudiens, en pesos chiliens ou en pesos mexicains apparaîtra sur la facture finale, laquelle sera émise une fois le paiement intégral reçu.

Cela est dû au fait que les taux de change fluctuent constamment et que l'impôt équivalent dans une devise autre que le dollar américain ne peut être déterminé avant réception du paiement.

Je suis un revendeur situé dans un pays imposable, mais mon client ne l'est pas. La taxe s'appliquera-t-elle ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour la plupart des commandes passées par les revendeurs ou les partenaires, l'application de la TVA se base sur le pays du revendeur/partenaire et non sur celui du client ou du contact technique. Si aucun document d'exonération n'a été fourni au moment de la commande, le taux d'imposition du pays/de l'État du revendeur/partenaire sera automatiquement appliqué à la commande.

Pour les commandes passées par les revendeurs ou les partenaires dont l'adresse de facturation du client se trouve dans les provinces Canadiennes de Colombie-Britannique (BC) et de Saskatchewan (SK), la TVP sera appliquée en fonction de l'adresse de livraison/du contact technique du client. Les revendeurs ou les partenaires doivent disposer d'un numéro de TVP valide dans le champ Tax ID (ID fiscal) du contact de facturation pour bénéficier de l'exonération de taxe sur la vente.

Comment mettre à jour mon numéro de TVA, mon numéro de compte permanent (PAN), mon numéro d'identification de société (CIN) ou mon numéro d'inscription à la TVP, à la TVQ ou à la TPS ? Copy link to heading Copied! Afficher

Consultez votre page Profil du compte Atlassian. Saisissez votre numéro de TVA, votre numéro PAN ou CIN, ou votre numéro d'inscription à la TVP, à la TVQ ou à la TPS dans la section Tax ID (ID fiscal) de la page « Your Personal Info » (Vos informations personnelles) et cliquez sur Save (Enregistrer).

* Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie.

Comment soumettre mon document d'exonération fiscale ? Copy link to heading Copied! Afficher

Contactez-nous en fournissant votre document d'exonération et votre numéro de devis si vous souhaitez appliquer votre statut d'exonération fiscale à un devis existant.

* Veuillez noter que cela n'est pas applicable à la JCT ou aux clients situés en Russie.

J'ai récemment mis à jour mon adresse de facturation et je vois maintenant une nouvelle taxe de vente sur ma facture. D'où cela vient-il ? Copy link to heading Copied! Afficher

Si le calcul de la taxe de vente sur votre facture a changé et que vous avez récemment mis à jour votre adresse de facturation, cela est lié aux efforts d'Atlassian pour se conformer aux réglementations fiscales internationales.

Atlassian est tenue de collecter une taxe de vente dans chaque région où l'entreprise opère afin de se conformer aux réglementations fiscales internationales.

Par conséquent, à compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera l'adresse de facturation afin de calculer précisément la taxe de vente pour chacun de nos clients.

* Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis.

J'ai reçu un e-mail m'indiquant que mon adresse est incomplète et que mon compte n'est plus en conformité avec les réglementations fiscales de ma région. Comment puis-je corriger ce problème ? Copy link to heading Copied! Afficher

À compter du 4 janvier 2022, notre système de facturation utilisera les adresses de facturation de nos clients pour calculer précisément la taxe de vente dans chacune des régions où nous opérons.

Si vous avez reçu un e-mail indiquant que votre compte n'est plus en conformité en raison d'une adresse incomplète, consultez votre compte pour mettre à jour l'adresse enregistrée.

* Si votre organisation est exonérée d'impôts, contactez-nous et fournissez-nous votre document d'exonération. Notre équipe appliquera votre statut d'exonération à votre devis.

Je me suis connecté à mon site et j'ai vu un message « Action requise » demandant de mettre à jour mon adresse de facturation. J'ai procédé au changement demandé, mais le message s'affiche toujours. Comment puis-je le faire disparaître ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le message « Action requise » demandant de mettre à jour votre adresse de facturation ne disparaîtra qu'une fois votre adresse de facturation correctement mise à jour dans nos systèmes.

Si vous avez effectué la mise à jour requise de votre adresse de facturation, mais que le message apparaît toujours dans le produit, veuillez noter que le traitement de la mise à jour de votre adresse dans notre système de facturation peut prendre jusqu'à 24 heures.

Pendant cette période, vous pouvez continuer à recevoir des messages relatifs à la mise à jour de votre adresse.

Frais administratifs

Que sont les frais administratifs ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les frais administratifs ont été introduits pour faire face aux coûts d'exploitation réglementaires croissants imposés par les gouvernements dans certaines juridictions. Ces frais s'appliqueront uniquement aux clients disposant d'une adresse de facturation en Turquie ou en Inde.

Quand les frais administratifs sont-ils entrés en vigueur ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les frais administratifs sont entrés en vigueur le 12 octobre 2021.

Quel est le taux applicable aux frais administratifs ? Copy link to heading Copied! Afficher

En Turquie, des frais administratifs de 7,5 % seront appliqués aux ventes de logiciels non hébergés (Data Center) et d'apps non hébergées sur l'Atlassian Marketplace. Ces frais administratifs ne s'appliquent pas aux ventes de logiciels hébergés (Cloud).

En Inde, des frais administratifs de 2 % seront appliqués aux ventes de tous les produits logiciels Atlassian, qu'ils soient hébergés ou non (Data Center et Cloud), ainsi qu'aux apps sur l'Atlassian Marketplace.

Quels sont les produits concernés par les frais administratifs ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les frais administratifs s'appliquent aux produits logiciels Atlassian suivants :

En Inde :

  • Les produits Data Center suivants :
    • Jira Software
    • Jira Service Management
    • Confluence
    • Bitbucket
    • Bamboo
    • Crowd
  • Les produits Cloud suivants (toutes les éditions) :
    • Jira
    • Jira Service Management
    • Confluence
    • Bitbucket
    • Atlassian Guard

En Turquie :

  • Les produits Data Center suivants :
    • Jira Software
    • Jira Service Management
    • Confluence
    • Bitbucket
    • Bamboo
    • Crowd

Ces frais s'appliquent également à toutes les apps en Inde et à toutes les apps non hébergées en Turquie qui sont vendues sur l'Atlassian Marketplace.

Les frais administratifs sont-ils imposables ? (Le total des frais administratifs sera-t-il compris dans le sous-total de la commande lors du calcul de la TVA/TPS ?) Copy link to heading Copied! Afficher

Oui, ils sont imposables et inclus dans la base du calcul de la TVA/TPS. Voici un exemple :

Élément 1 : Confluence Cloud
Tarif : $100
Remise : $10

Élément 2 : Jira Software (Data Center)
Tarif : $200
Remise : $20

Inde (tous les produits sont imposables)

Frais administratifs = ($300 - $30)*2 % = $5,40

TPS = ($300 - $30 + $5,4)*18 % = $49,57

Turquie (SaaS non imposable)

Frais administratifs = ($200 - $20)*7,5 % = $13,50

TVA = ($300 - $30 + $13,5)*18 % = $51,03

Mon devis a été créé ou émis automatiquement avant le 12 octobre 2021. Ai-je besoin d'un nouveau devis comprenant les frais administratifs ? Copy link to heading Copied! Afficher

Non, tous les devis en attente émis le 12 octobre 2021 ou avant cette date seront honorés, et les extensions standard seront autorisées.

Si ma commande est remboursée, mes frais administratifs le seront-ils également ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui, si votre commande est remboursée, vos frais administratifs le seront également.

FAQ sur le moteur de facturation

Qu'est-ce que le nouveau moteur de facturation Cloud et pourquoi Atlassian apporte-t-il ce changement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les besoins de nos clients Cloud ne cessent de croître, et avec eux, la nécessité d'une solution plus consolidée pour gérer les activités de facturation liées à l'accès aux abonnements Cloud d'Atlassian.

Pour y parvenir, nous remplaçons notre infrastructure de facturation existante par un nouveau moteur de facturation Cloud qui offrira une expérience de facturation unifiée pour tous les produits cloud d'Atlassian. Lorsque la transition des systèmes de facturation actuels vers le nouveau moteur de facturation sera terminée, tous les administrateurs de facturation pourront réaliser les tâches suivantes :

  • Accéder à un emplacement unique pour gérer toutes les activités liées à un abonnement Cloud
  • Afficher tous les abonnements Cloud en un seul et même endroit
  • Combiner les abonnements Cloud sur une seule facture
  • Mettre à niveau ou rétrograder les produits par solution
  • Gérer leur facture selon une structure de compte de facturation client au lieu d'une facturation site par site
  • Meilleure expérience client intégrée au produit
  • Accès simplifié au support client

Pour en savoir plus, accédez à cette page sur support.atlassian.com.

Comment les informations de mon abonnement seront-elles transmises de l'ancien système au nouveau moteur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour passer en douceur de l'infrastructure de facturation actuelle au nouveau moteur de facturation, il est nécessaire de transférer toutes les données de facturation de nos clients Cloud existants de l'ancien système vers le nouveau. Ce transfert de données d'un système à un autre est considéré comme une migration et se fera pour différents groupes de clients au cours des prochains mois.

Pour préparer vos contacts avant la migration, accédez à cette page sur support.atlassian.com.

Ce changement entraînera-t-il un temps d'arrêt ou une maintenance du système lié(e) à la facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Non, les systèmes existants ne subiront aucun temps d'arrêt. Cependant, après la migration de vos sites, vous verrez apparaître une nouvelle interface pour afficher et gérer les abonnements, la facturation, les contacts et les informations de paiement.

Est-ce que mes utilisateurs ou moi-même perdrons l'accès à nos produits au cours de ce changement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Non. Ce changement n'affectera pas votre accès actuel aux sites, votre abonnement ni le coût des produits. De plus, vos utilisateurs pourront utiliser les produits sans interruption.

Comment gérez-vous la sécurité des données pendant le processus de migration ? Copy link to heading Copied! Afficher

La sécurité et l'intégrité des données constituent notre priorité absolue pendant le processus de migration. Nous avons développé des outils sophistiqués spécialement conçus pour transférer les données entre nos systèmes. Ces outils implémentent un chiffrement de bout en bout afin de sécuriser vos données et d'assurer votre confidentialité pendant le passage de l'ancien système au nouveau moteur de facturation. Les multiples validations croisées entre les systèmes avant et après la migration préservent l'intégrité de vos données tout au long du processus.

Qui sera concerné ? Copy link to heading Copied! Afficher

Tous les clients disposant d'abonnements aux produits cloud d'Atlassian finiront par passer au nouveau moteur de facturation.

Quels produits sont actuellement pris en charge par le nouveau moteur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous adoptons une approche progressive pour ajouter tous les produits cloud au nouveau moteur de facturation au fil du temps. Si vous avez souscrit des abonnements Cloud payants pour les produits suivants, vous serez sélectionné pour migrer dans les mois à venir :

  • Jira
  • Jira Service Management
  • Confluence
  • Jira Product Discovery
  • Atlassian Guard
  • Statuspage
  • Compass
  • Atlas

Le support de facturation pour les produits cloud suivants est toujours en préparation :

  • Bitbucket
  • Trello
  • Halp
  • Jira Align

Remarque à propos des éditions Cloud :

Le nouveau moteur de facturation prendra en charge toutes les éditions Cloud Free, Standard et Premium de nos produits au moment de la migration.

Le support de l'offre Cloud Enterprise est en préparation.

Qu'est-ce qu'un compte de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Un compte de facturation est une nouvelle structure de facturation permettant à nos clients de regrouper et d'organiser toutes les activités liées aux transactions de facturation avec Atlassian. Il déplace notre structure d'une facturation au niveau du site vers les comptes de facturation client, ce qui permet à nos clients de gérer et de payer leurs abonnements Atlassian avec plus de flexibilité. La structure de l'organisation et du site ne disparaît pas pour autant : nos clients ne seront plus obligés de payer site par site, mais paieront en fonction de la méthode de regroupement des sites dans un compte.

Les clients pourront effectuer les tâches suivantes avec un compte de facturation :

  • Accéder à la facturation basée sur le compte pour les produits Cloud destinés aux particuliers et aux entreprises
  • Partager et gérer les droits avec les collègues
  • Stocker plusieurs modes de paiement et partager un mode de paiement entre plusieurs sites

Pour en savoir plus sur les comptes de facturation, accédez à cette page sur support.atlassian.com.

Comment fonctionne le compte de facturation client ? Copy link to heading Copied! Afficher

Dans nos systèmes de facturation actuels, les clients sont uniquement facturés site par site. Dans le nouveau moteur de facturation, tous les abonnements aux produits cloud seront gérés par un compte de facturation client. Les clients auront la possibilité d'être facturés par compte plutôt que par site, ce qui offrira plus de flexibilité quant à la méthode et à la période de facturation, en fonction des besoins de l'entreprise.

Il convient de noter que nous n'exigeons pas que tous les abonnements produit de chaque compte de facturation soient facturés ensemble sur une même facture. Cependant, nous donnons à nos clients le choix de regrouper ces abonnements produit sur une même facture ou de conserver les factures pour chaque site individuel.

Pourquoi mon rôle évolue-t-il en « administrateur de facturation » ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous avons créé un rôle administrateur pour remplacer le contact technique et le contact de facturation. Le rôle d'administrateur de facturation procure des autorisations de superutilisateur et l'accès à toutes les tâches de facturation.

En tant qu'administrateur de facturation, vous possèderez un ID Atlassian (AAID, similaire à celui dont disposent les contacts de facturation aujourd'hui), associé au compte de facturation de votre entreprise. Plusieurs administrateurs de facturation peuvent être associés au même compte de facturation. De cette façon, vous pouvez ajouter d'autres administrateurs de facturation pour vous aider à gérer toutes les responsabilités correspondantes.

Les administrateurs de facturation ne sont pas limités à un seul compte de facturation. Le même utilisateur peut assumer cette fonction sur plusieurs comptes.

Un administrateur de facturation peut effectuer les tâches suivantes :

  • Gérer toutes les tâches liées à la facturation et aux abonnements pour un ou plusieurs comptes
  • Affecter la facture de votre organisation en gérant les abonnements
  • Contacter le support pour obtenir de l'aide concernant la facturation
  • Supprimer les autres administrateurs de facturation
  • Ajouter d'autres administrateurs de facturation

Pour en savoir plus sur les rôles et responsabilités de facturation, accédez à cette page sur support.atlassian.com.

Où est facturé mon produit Atlassian Guard sur le nouveau moteur de facturation Cloud ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian Guard est facturé dans le même groupe que vos abonnements existants et peut être payé avec la même carte de crédit.

Si vos produits se trouvent sur l'ancien système, votre facturation Atlassian Guard y sera également prise en charge.

Si certains de vos produits se trouvent sur le nouveau moteur de facturation Cloud et d'autres sur l'ancien système, la facturation Atlassian Guard sera gérée à partir du nouveau moteur de facturation Cloud.

Pour en savoir plus sur les abonnements Atlassian Guard dans le nouveau moteur de facturation Cloud, accédez à cette page sur support.atlassian.com.

Vous souhaitez savoir si votre facturation se trouve dans l'ancien système ou dans le nouveau moteur de facturation ? Consultez : Comprendre l'expérience de facturation améliorée d'Atlassian | Support Atlassian.

Quels sont les modes de paiement disponibles pour Atlassian Guard dans le nouveau moteur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les paiements peuvent être effectués par carte de crédit pour les abonnements Atlassian Guard mensuels.

Où puis-je gérer la facture de mon abonnement Atlassian Guard dans le nouveau moteur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Consultez la liste de vos abonnements, les estimations de paiement à venir, l'historique de vos factures et plus encore dans le nouveau moteur de facturation cloud en vous rendant à l'adresse http://admin.atlassian.com/billing.

Comment puis-je demander un devis pour Atlassian Guard dans le nouveau moteur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Contactez un spécialiste du service clients pour obtenir un devis en cliquant ici.

Dans le nouveau moteur de facturation dans le cloud, vous ne devrez plus vérifier le domaine de votre organisation pour recevoir un devis, ce qui vous permettra d'obtenir plus rapidement une estimation des tarifs.

Support et maintenance logicielle

Quel type de support Atlassian propose-t-il ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian propose un support par tier pour ses produits Cloud et auto-gérés. Consultez notre page dédiée aux offres de support pour plus d'informations.

Quels sont les avantages du renouvellement de la maintenance logicielle ? Copy link to heading Copied! Afficher

Renouveler votre maintenance logicielle ou votre abonnement garantira votre accès continu aux avantages suivants :

Support légendaire

Vous continuerez à recevoir le support légendaire d'Atlassian. Le support Atlassian est proposé par le biais de notre système de support en ligne.

Mises à jour logicielles

Nos produits continuent d'évoluer grâce à des mises à jour fréquentes et importantes. Si vous êtes à l'affût des nouvelles fonctionnalités ainsi que d'une facilité d'utilisation en constante amélioration, la maintenance logicielle active vous assure de recevoir toutes les dernières mises à jour logicielles*.

*Les produits Cloud ne nécessitent pas de mises à jour logicielles manuelles, contrairement aux installations Data Center.

Tranquillité d'esprit

Si votre équipe est tributaire de nos produits pour bon nombre de ses activités quotidiennes, le contact direct garanti avec une équipe de support dévouée vous offre une grande tranquillité d'esprit.

Remarque : un abonnement actif est nécessaire pour recevoir les mises à jour des produits et l'assistance technique.

Quand la maintenance logicielle auto-gérée démarre-t-elle ? Copy link to heading Copied! Afficher
  • Nouvelle licence : votre période de maintenance logicielle de 12/24 mois démarre à compter de la date de confirmation du paiement.
  • Mise à niveau : votre maintenance logicielle démarre à compter de la date de confirmation du paiement.
  • Renouvellement : la période de maintenance logicielle démarre à compter de la date d'expiration de la précédente, quelle que soit la date à laquelle le renouvellement de la maintenance a été acheté.
Que se passe-t-il lorsque la maintenance logicielle auto-gérée incluse prend fin ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour les abonnements Data Center, après les 12/24 premiers mois, votre maintenance logicielle expirera, et votre installation passera en lecture seule. Pour vous assurer que votre maintenance Data Center n'expire pas, inscrivez-vous sur my.atlassian.com afin de bénéficier de renouvellements automatiques.

Remarque : les renouvellements de la maintenance commencent à la date d'expiration de la période de maintenance précédente, quelle que soit la date à laquelle ils ont été achetés.

À compter du 15 février 2024, le support de vos produits Server cessera. Le support et les corrections de bugs ne sont plus disponibles pour vos produits et apps Server. Pour garantir la sécurité et bénéficier d'une innovation continue, nous vous recommandons vivement de migrer vers la version Cloud ou Data Center.

Les dates de maintenance ou d'abonnement peuvent-elles être harmonisées/synchronisées ? Copy link to heading Copied! Afficher

Règle générale : sur demande d'un revendeur/partenaire/client, les licences/abonnements peuvent être vendus pour une durée supérieure à 12 mois, mais inférieure ou égale à 24 mois.

Nouveaux achats : les licences peuvent être vendues pour une durée comprise entre 12 et 24 mois (par exemple : 13, 14, 15… 23 mois).

Renouvellements : la date de renouvellements des licences/abonnements peut être harmonisée pour correspondre à n'importe quelle date (dans les 24 mois à venir), à condition que la date de fin soit harmonisée pour correspondre à une licence produit de base1 achetée ou renouvelée pour au moins 12 mois, sur le même devis.

Mises à niveau de tier utilisateur à mi-durée : par défaut, les mises à niveau de tier utilisateur Cloud et Data Center sont calculées au prorata de la date de fin de la période actuelle. Si le client préfère mettre à niveau et étendre la période de validité du produit au-delà de sa date de fin actuelle, la licence doit (1) être prolongée pour une durée d'au moins 12 mois à compter de la date de début de la mise à niveau ou (2) être harmonisée pour correspondre à une autre licence produit de base achetée ou renouvelée pour au moins 12 mois, et ce, sur la même commande.

Plateformes multiples : les licences Cloud et Data Center ne peuvent pas être harmonisées les unes avec les autres.

1 Les licences de base incluent Jira, Jira Service Management, Confluence, Bitbucket, Jira Align, Bamboo, Fisheye, Crucible, Crowd et Atlassian Guard.

Comment renouveler mon abonnement Data Center ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les abonnements Data Center peuvent être renouvelés sur my.atlassian.com. Il suffit pour cela de fournir le numéro d'éligibilité au support (SEN) et l'adresse e-mail de tout contact actuel pour la licence mise à niveau. Pour commander un renouvellement d'abonnement Data Center, consultez notre formulaire de devis et de commande et cliquez sur l'onglet Renew (Renouveler)*. Dans l'onglet Renew (Renouveler), vous pouvez renouveler un produit avec lequel vous êtes associé ou nous fournir les détails du produit à renouveler. Bien que vous puissiez vous-même acheter un renouvellement en ligne, un expert peut vous contacter dans les 90 jours suivant l'expiration de votre abonnement pour discuter des options de renouvellement.

Pour demander un devis sur my.atlassian.com, procédez comme suit :

  • Connectez-vous sur my.atlassian.com.
  • Cliquez sur la flèche en regard de votre produit Atlassian en cours de renouvellement. L'écran de gestion de votre produit apparaît.
  • Dans la section Actions, cliquez sur Renew (Renouveler).
  • Cliquez sur la case en regard du ou des produits à renouveler. Cliquez sur Add to Cart (Ajouter au panier).
  • Passez en revue le panier et cliquez sur Check Out (Payer) ou sur Save this as a quote (Enregistrer sous forme de devis).
  • Renseignez les détails sur le titulaire de la licence et l'organisation, puis cliquez sur Continue (Continuer).
  • Sélectionnez votre mode de paiement préféré. Si vous le souhaitez, cochez la case vous permettant de renouveler automatiquement vos produits.
  • Cliquez sur Continue (Continuer). Confirmez les détails de la commande, puis cliquez sur Submit (Envoyer).

Le devis ou la confirmation de l'achat sera envoyé(e) aux contacts de facturation et techniques nommés.

* Les tarifs de la maintenance logicielle peuvent changer de temps à autre. Pour les produits dont la maintenance repose sur un ancien modèle de licence, qui n'est plus disponible, un devis au nouveau tarif de renouvellement vous sera fourni. À notre entière discrétion, nous pouvons proposer un programme de protection des droits acquis limité dans le temps pour les produits Data Center (non hébergés), que nous annoncerions à tous les clients détenant des licences qui ont connu un changement.

Licences

Quelle est la limite d'utilisateurs pour les produits Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Cloud

Avec les offres Standard, Premium et Enterprise, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 50 000 utilisateurs par site pour Jira. Sur Confluence, vous pouvez octroyer des licences à 50 000 utilisateurs maximum.

Pour Jira Service Management Standard, Premium et Enterprise, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 10 000 agents par site. Le nombre de « clients » Jira Service Management n'est pas limité.

Avec l'offre Cloud Free, vous pouvez acheter une licence couvrant jusqu'à 10 utilisateurs (Confluence et Jira) et 3 agents (Jira Service Management). Le nombre de « clients » Jira Service Management n'est pas limité dans l'offre Cloud Free.

Pour en savoir plus sur Cloud Enterprise, veuillez nous contacter.

Data Center

Pour Jira Software Data Center, Jira Service Management Data Center, Confluence Data Center et Crowd Data Center, vous pouvez acheter une licence couvrant un nombre illimité d'utilisateurs. Pour Bitbucket Data Center, vous pouvez acquérir une licence couvrant jusqu'à 30 000 utilisateurs. Pour en savoir plus, consultez la FAQ sur les tarifs et les licences Data Center.

Comment les utilisateurs sont-ils pris en compte dans les licences Atlassian ? En tant qu'utilisateurs nommés ou simultanés ? Copy link to heading Copied! Afficher

Un utilisateur est, par définition, un compte autorisé à se connecter à l'application. Un utilisateur nommé disposant de cette autorisation est pris en compte dans la limite d'utilisateurs, qu'il soit connecté à l'application ou non. Un seul individu, une personne nommée, est autorisé par connexion produit. Plusieurs personnes ne peuvent se partager une connexion produit. Notre modèle de licence n'est pas basé sur les utilisateurs simultanés.

Pour en savoir plus, consultez la Section 2 du Contrat client d'Atlassian. Cette section traite de l'utilisation autorisée des produits Atlassian, y compris le « périmètre d'utilisation » qui concerne le nombre d'utilisateurs. La Section 3 du contrat traite également des obligations des clients vis-à-vis des utilisateurs.

Comment un changement du nombre d'utilisateurs/de tier affecte-t-il mes tarifs ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le tarif des produits Cloud renouvelés chaque mois repose sur le nombre exact d'utilisateurs sous licence. Par conséquent, tout changement du nombre d'utilisateurs affectera le tarif de renouvellement du produit en question. Un administrateur de site peut ajouter ou supprimer des utilisateurs à tout moment.

Le tarif des produits Cloud/Data Center renouvelés chaque année repose sur un tier distinct, ce qui permet une flexibilité dans un seuil utilisateur prédéterminé. Par exemple, un abonnement Confluence Cloud de 500 utilisateurs vous permet d'octroyer une licence à 500 utilisateurs maximum sans affecter votre tarif de renouvellement global.

Vous pouvez gérer vos utilisateurs et vérifier l'utilisation actuelle à partir du panneau Administration de votre site.

Où puis-je trouver mes clés de licence produit ? Copy link to heading Copied! Afficher

Lorsque vous achetez une nouvelle licence auto-gérée, ou lorsque vous renouvelez/mettez à niveau une licence auto-gérée existante, une nouvelle clé de licence est ajoutée à la section des contacts de facturation et techniques sur votre compte my.atlassian.com.

Puis-je acheter une app du Marketplace à un autre tier que celui du produit parent ? Copy link to heading Copied! Afficher

Toutes les apps du Marketplace doivent correspondre au tier du produit parent (ou le dépasser).

Puis-je combiner plusieurs licences pour augmenter le nombre d'utilisateurs pour un seul environnement ? Copy link to heading Copied! Afficher

Il est impossible de combiner les licences de produit auto-gérées pour augmenter le nombre d'utilisateurs d'un même environnement. Pour augmenter le nombre d'utilisateurs, vous devrez obtenir une mise à niveau vers le tier supérieur.

Gestion de mon compte

Comment modifier l'adresse e-mail associée à mon compte ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Dans l'expérience de facturation d'origine, tous les comptes my.atlassian.com utilisent l'adresse e-mail associée à votre compte Atlassian comme nom d'utilisateur. Vous pouvez mettre à jour votre adresse e-mail sur la page Change Email (Modifier l'e-mail) sur id.atlassian.com.

Si des licences sont associées à votre compte existant, elles seront transférées vers votre nouvelle adresse e-mail après la modification.

Dans l'expérience de facturation améliorée, accédez au site admin.atlassian.com/billing pour modifier votre adresse e-mail.

Comment mettre à jour les contacts pour mes produits Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Expérience de facturation d'origine

Pour ajouter un contact de facturation ou technique, tout contact de facturation ou technique existant peut se connecter au site my.atlassian.com, sélectionner le produit ou l'abonnement en question, et saisir l'adresse e-mail du nouveau contact. Si ce dernier ne possède pas de compte Atlassian, il sera invité à saisir quelques informations supplémentaires.

Pour établir un nouveau contact de facturation ou technique principal, le nouveau contact doit se connecter au site my.atlassian.com et sélectionner Make Primary (Définir comme principal). Le contact principal existant sera rétrogradé au rôle de contact secondaire et peut être supprimé si nécessaire.

Dans votre site Cloud, n'importe quel administrateur de site pourra s'ajouter comme contact de facturation en accédant à Site Administration > Billing > Overview (Administration du site > Facturation > Vue d'ensemble) et en sélectionnant Make Me A Billing Contact (Me définir comme contact de facturation).

Expérience de facturation améliorée

Pour ajouter ou supprimer un administrateur de facturation, tout administrateur de facturation existant peut se connecter à admin.atlassian.com/billing, sélectionner Billing permissions (Autorisations de facturation) et modifier les contacts selon les besoins. Sélectionnez Add new admin (Ajouter un administrateur) pour ajouter un administrateur de facturation, et sélectionnez More actions > Remove billing admin (Plus d'actions > Supprimer l'administrateur de facturation) pour supprimer un administrateur de facturation.

Pour ajouter plusieurs administrateurs de facturation pour le même compte, vous devez procéder un par un. Vous ne pouvez pas ajouter de liste de distribution. L'option Remove billing admin (Supprimer l'administrateur de facturation) n'est pas disponible pour les comptes n'ayant qu'un seul administrateur de facturation.

Pour toute question sur les contacts enregistrés pour votre licence ou votre abonnement, veuillez contacter notre équipe spécialiste du service clients.

Comment modifier la carte de crédit associée à mon abonnement Cloud ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Pour les abonnements facturés avec le nouveau moteur de facturation, suivez les étapes ci-dessous :

Ajouter une carte de crédit

Si vous n'avez enregistré aucun mode de paiement, vous pouvez en ajouter par le biais de votre compte, ou lorsque vous achetez votre premier abonnement payant.

Pour ajouter une carte de crédit :

  1. Accédez à admin.atlassian.com. Sélectionnez votre compte de facturation si vous en avez plusieurs.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Payment method (Mode de paiement).
  3. Sélectionnez Add payment details (Ajouter des informations de paiement).
  4. Ajoutez les informations de votre carte de crédit et sélectionnez Confirm (Confirmer).

Ajouter une carte de crédit ne fait que l'enregistrer sur votre compte – elle n'est pas liée à vos abonnements. Si vous souhaitez payer vos abonnements avec votre carte de crédit, vous devez ajouter vos coordonnées de paiement via la notification affichée sur la page Subscriptions (Abonnements).

  1. Accédez à admin.atlassian.com. Sélectionnez votre compte de facturation si vous en avez plusieurs.
  2. Sur la page Subscriptions (Abonnements), vous trouverez la notification Biling details needed (Informations de facturation nécessaires) au-dessus de la grille des abonnements.

Modifier une carte de crédit enregistrée

Pour modifier une carte de crédit enregistrée :

  1. Accédez à admin.atlassian.com. Sélectionnez votre compte de facturation si vous en avez plusieurs.
  2. Dans le menu de gauche, sélectionnez Payment method (Mode de paiement).
  3. Sur la carte de crédit enregistrée, sélectionnez Edit payment details (Modifier les informations de paiement).
  4. Apportez vos modifications, puis suivez les instructions pour confirmer.

Pour les abonnements facturés dans l'ancien système de facturation, suivez les étapes ci-dessous :

Abonnements mensuels

Tout contact de facturation ou technique d'un abonnement Cloud peut mettre à jour la carte de crédit enregistrée dans nos systèmes. Pour ce faire, procédez comme suit :

  1. Connectez-vous sur my.atlassian.com. Vous arriverez alors sur la page Licenses (Licences) par défaut.
  2. Cliquez sur > en regard de votre site Cloud.
  3. Cliquez sur Edit Credit Card (Modifier la carte de crédit). Entrez les détails de la nouvelle carte, puis enregistrez les changements.

La nouvelle carte sera débitée à la prochaine date de facturation. Si votre compte est échu, la carte de crédit sera débitée dès sa mise à jour.

Si vous êtes un administrateur de site Cloud, vous pouvez aussi afficher et mettre à jour la carte de crédit de votre abonnement dans la console d'administration du site via Settings > Billing > Billing Details (Paramètres > Facturation > Détails de paiement).Dans la section Billing Details (Détails de paiement), vous pouvez :

  • afficher le contact de facturation de votre site ;
  • mettre à jour les détails de la carte de crédit utilisée pour le paiement ;
  • mettre à jour l'adresse de facturation liée au paiement.

Abonnements annuels

Vous devez être administrateur de site pour mettre à jour la carte de crédit d'un compte ayant souscrit un abonnement annuel. Les administrateurs de site peuvent aussi afficher et mettre à jour la carte de crédit associée à votre abonnement dans la console d'administration du site via Settings > Billing > Billing Details (Paramètres > Facturation > Détails de paiement).D'ici, vous pouvez :

  • afficher le contact de facturation de votre site ;
  • mettre à jour les détails de la carte de crédit utilisée pour le paiement ;
  • mettre à jour l'adresse de facturation liée au paiement.

La nouvelle carte sera débitée à la prochaine date de facturation. Si votre compte est échu, la carte de crédit sera débitée dès sa mise à jour.

Comment puis-je modifier ou réinitialiser mon mot de passe sur my.atlassian.com ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour modifier votre mot de passe :

  1. Accédez à id.atlassian.com et connectez-vous à votre compte Atlassian ou avec votre mot de passe my.atlassian.com.
  2. Sélectionnez votre avatar dans le coin inférieur gauche. Cliquez sur Manage Your Account (Gérer votre compte).
  3. Cliquez sur Security (Sécurité) dans le panneau de navigation de gauche.
  4. Entrez votre mot de passe actuel et le nouveau mot de passe souhaité.
  5. Cliquez sur Save Changes (Enregistrer les modifications).

Pour réinitialiser votre mot de passe :

Si vous avez oublié le mot de passe de votre compte Atlassian ou de votre compte my.atlassian.com, suivez ces instructions pour le réinitialiser.

  1. Consultez la page Forgot Password (Mot de passe oublié).
  2. Entrez l'adresse e-mail associée à votre compte, puis cliquez sur Send Recovery Link (Envoyer le lien de récupération).
  3. Nous vous enverrons un lien pour réinitialiser votre mot de passe.
Où puis-je accéder à mes devis en attente ou à mes factures payées ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous déployons un nouveau moteur de facturation afin de faciliter la gestion de vos abonnements au cloud. Cela signifie que vos abonnements au cloud peuvent être gérés soit avec le moteur d'origine, soit avec le moteur amélioré. Pour savoir quel moteur de facturation est utilisé pour l'achat de vos produits, rendez-vous sur cette page.

Dans l'expérience de facturation d'origine, les contacts techniques et de facturation désignés peuvent se connecter à my.atlassian.com et télécharger des devis et des factures, effectuer des paiements, ajouter des numéros de commande et supprimer des devis.

  1. Connectez-vous à my.atlassian.com et cliquez sur l'onglet Orders (Commandes) dans la barre de navigation.
  2. Dans l'onglet Quotes (Devis), vous pouvez télécharger un devis ou une facture au format PDF, effectuer un paiement par carte de crédit, ajouter un numéro de bon de commande, apporter des changements au devis ou le supprimer complètement.
  3. Dans l'onglet Invoices (Factures), vous pouvez voir les détails d'une commande en cliquant sur > ou télécharger la facture payée au format PDF en cliquant sur le lien Invoice (Facture) dans l'onglet Actions.

Remarque : vous ne pouvez accéder qu'aux commandes pour lesquelles vous êtes référencé en tant que contact technique ou de facturation.

Afin d'améliorer l'expérience de facturation, les administrateurs de facturation peuvent se connecter à admin.atlassian.com/billing, sélectionner l'organisation, puis cliquer sur Quotes (Devis) ou Invoices (Factures) dans le panneau de gauche pour afficher tous les devis et factures. Les administrateurs chargés de la facturation peuvent télécharger des fichiers, demander un devis, effectuer le paiement d'un devis et consulter les détails d'un devis accepté.

Que puis-je faire en tant que contact de facturation ou technique ? Et en tant qu'administrateur de facturation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Dans l'expérience de facturation d'origine, les contacts de facturation et techniques pour une licence ou un abonnement ont accès à la mise à jour des informations de paiement enregistrées sur my.atlassian.com, à la consultation et au paiement des factures, à l'ajout de contacts de facturation ou techniques supplémentaires, à l'envoi de demandes de support, à la génération de licences d'évaluation, et bien plus.

Les contacts de facturation et techniques sont considérés comme les propriétaires du produit et ont le pouvoir de demander que des changements soient apportés à la licence ou à l'abonnement.

Dans l'expérience de facturation améliorée, les administrateurs de facturation ont accès à toutes les tâches liées à la facturation et aux paiements dans un compte de facturation. Un administrateur de facturation peut effectuer les tâches suivantes :

  • Gérer les informations de paiement
  • Payer des factures
  • Ajouter et supprimer des administrateurs de facturation et des contacts professionnels
  • Mettre à niveau, rétrograder ou annuler des abonnements
  • Recevoir des e-mails et des notifications liés à la facturation

En tant qu'administrateur de facturation, vous posséderez un ID Atlassian associé à un compte de facturation. Plusieurs administrateurs de facturation peuvent être ajoutés au même compte, mais ils ne sont pas limités à un seul compte de facturation. Le même utilisateur peut assumer cette fonction sur plusieurs comptes. Vous devez être administrateur de facturation pour ajouter et supprimer d'autres administrateurs ou contacts.

Nous vous recommandons d'avoir au moins deux administrateurs de facturation sur votre compte. Ainsi, si vous n'arrivez pas à vous connecter ou si votre accès est révoqué par un autre administrateur, il reste toujours quelqu'un pour vous donner accès.

Pour toute question concernant les contacts de facturation et techniques, adressez-vous à notre équipe spécialiste du service clients.

Comment me désabonner des e-mails Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Mettez à jour vos préférences d'e-mail en vous connectant sur my.atlassian.com et en sélectionnant Email Preferences (Préférences d'e-mail) en haut de la page.

Si vous n'avez pas de compte my.atlassian.com :

  • Connectez-vous à start.atlassian.com avec votre ID Atlassian.
  • Cliquez sur votre avatar, puis sur Gérer votre compte.
  • Sélectionnez E-mail.
  • Cliquez sur le lien Centre de préférences pour les e-mails.

Puis-je supprimer mon compte my.atlassian.com ? Copy link to heading Copied! Afficher

Bien sûr ! Si vous avez confirmé que toutes vos licences ont été transférées à un autre contact de facturation et technique, vous pouvez fermer votre compte via notre page Supprimer le compte.

Mise à niveau des licences auto-gérées

Quels sont les parcours de mise à niveau disponibles ? Copy link to heading Copied! Afficher

Vous pouvez passer au tier supérieur ou inférieur pour votre abonnement Data Center directement depuis votre panier en ligne. Les licences/abonnements ne peuvent pas être combinés pour créer des tiers plus élevés.

* Les abonnements Data Center peuvent être rétrogradés et renouvelés en même temps, dans les 90 jours suivant leur expiration. Remarque : aucun remboursement ni aucun crédit n'est accordé pour les descentes de version à mi-période.

Comment sont calculés les prix des mises à niveau ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le tarif d'une mise à niveau Data Center dépend du nombre de mois complets restants sur votre licence Data Center existante. La valeur des mois complets restants est soustraite du prix du nouveau tier.

Remarque : le tarif de la mise à niveau dépend de ce que vous avez payé précédemment. Pour vérifier le coût de votre mise à niveau, veuillez créer un devis correspondant sur my.atlassian.com ou nous contacter pour obtenir de l'aide.

Conditions du client

Notre service juridique souhaiterait apporter quelques changements à vos conditions client. Est-ce possible ? Copy link to heading Copied! Afficher

Dans le cadre de la structure des prix actuelle d'Atlassian, nous ne sommes pas en mesure d'apporter des modifications à nos conditions générales client. Si vous songez à notre modèle de tarification et aux coûts de création et de gestion des accords individuels avec chacun de nos clients, vous pouvez comprendre notre position. Le maintien de conditions standard avec l'ensemble de nos clients nous permet de concentrer nos ressources sur le respect de nos obligations en vertu de ces accords. Gardez à l'esprit que les conditions de nos clients ont évidemment été rédigées avec le plus grand soin afin d'être équitables pour vous et pour nous.

Certains problèmes ne sont peut-être pas couverts dans cette section ou dans le reste de cette page. Si tel est le cas, n'hésitez pas à nous contacter.

Vos conditions client font référence à l'octroi de droits publicitaires à Atlassian. Qu'entendez-vous par là ? Pouvons-nous changer cela ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian cite quelques-uns de ses clients sur son site Web à titre d'exemple d'organisations utilisant ses produits. Toutes les autres informations concernant les clients (témoignages de clients, études de cas, etc.) ne sont fournies qu'après avoir collaboré avec les clients et obtenu leur autorisation.

Si vous ne souhaitez pas que nous mentionnions le nom de votre entreprise, il vous suffit de contacter notre équipe spécialiste du service clients. Nous vous ajouterons à notre liste des entreprises qui demandent à ne pas faire partie de divulgations ou de publicités quelconque (y compris nos listes de clients sur notre site web).

Puis-je réassigner une licence à un nouveau propriétaire ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour réassigner vos licences existantes à une nouvelle entité, connectez-vous à votre compte my.atlassian.com afin de mettre à jour les contacts de facturation et techniques.

Atlassian peut-il confirmer par écrit qu'il fabrique les produits qu'il vend ? Copy link to heading Copied! Afficher

Sur demande, nous sommes ravis de vous fournir une déclaration de fournisseur exclusif confirmant qu'Atlassian fabrique les produits qu'il vend. Si vous souhaitez obtenir une copie de cette déclaration, contactez-nous.

Confidentialité

Qu'est-ce que le RGPD et que fait Atlassian pour s'y conformer ? Copy link to heading Copied! Afficher

L'abréviation « RGPD » désigne le règlement général sur la protection des données, qui est entré en vigueur le 25 mai 2018. Le RGPD remplace les législations nationales sur la protection de la vie privée et la sécurité qui existaient auparavant au sein de l'UE par une loi européenne unique et complète, laquelle régit l'utilisation, le partage, le transfert et le traitement de toute donnée personnelle provenant de l'UE.

Nous avons pour politique de respecter toutes les dispositions juridiques qui s'appliquent à nos activités, y compris celles du RGPD. Nous comprenons également que nos clients sont soumis à des obligations dans le cadre du RGPD et que leur utilisation des produits et services Atlassian en est directement affectée. Nous nous engageons à aider nos clients à se conformer au RGPD et à leurs exigences locales.

Pour en savoir plus sur notre engagement en matière de conformité au RGPD, consultez cette page.

De plus, voici quelques mesures qu'Atlassian s'engage à prendre pour assurer sa conformité au RGPD et celle de ses clients :

  • Nous assurer que nos produits obtiennent la certification ISO 27001. Pour en savoir plus sur nos certifications et engagements actuels en matière de sécurité, consultez la page Protection des données Atlassian.
  • Nous conformer aux dernières réglementations concernant les transferts internationaux de données en dehors du Royaume-Uni, de la Suisse et de l'UE.
  • Atlassian s'engage à prendre les mesures de sécurité et les précautions appropriées conformément au RGPD.
  • Atlassian aidera à notifier les organismes de réglementation des atteintes et à en informer rapidement les clients et utilisateurs.
  • Nous veillerons à ce que les employés autorisés à traiter des données personnelles s'engagent à respecter la confidentialité.
  • Nous soumettrons tous les sous-traitants qui traitent des données personnelles, y compris nos partenaires Data Center, aux mêmes pratiques et normes de gestion des données, de sécurité et de confidentialité que nous.
  • Atlassian s'engage à effectuer des études d'impact des données et à consulter les organismes de réglementation de l'UE lorsqu'une étude d'impact des données indique un risque élevé associé au traitement sans stratégie d'atténuation appropriée.
  • S'il y a lieu, nous proposerons un contrat documentant nos engagements envers nos clients afin de les aider à respecter leurs obligations dans le cadre du RGPD.
  • Dans la mesure du possible, Atlassian aidera ses clients à répondre aux demandes des personnes concernées qu'ils sont susceptibles de recevoir dans le cadre du RGPD.
Qu'est-ce-que le California Consumer Privacy Act (Loi sur la confidentialité du consommateur en Californie) ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le California Consumer Privacy Act de 2018 est une réglementation californienne récemment amendée par les California Privacy Rights Acts de 2020. Pour en savoir plus sur l'engagement d'Atlassian à se conformer à la CCPA, telle qu'amendée, rendez-vous sur cette page.

Qu'est-ce que la Lei Geral de Proteção de Dados (LGPD) ? Copy link to heading Copied! Afficher

La Lei Geral de Proteção de Dados (LGPD) est une nouvelle loi brésilienne sur la confidentialité qui est entrée en vigueur le 18 septembre 2020 et régit la collecte, l'utilisation, le traitement, le stockage et le transfert des données personnelles des personnes concernées au Brésil. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page sur la LGPD.

Atlassian traite-t-elle des données personnelles ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. Nous traitons les données personnelles pour fournir nos produits et services et à d'autres fins, tel qu'indiqué dans la politique de confidentialité applicable aux produits que vous utilisez ou auxquels vous accédez.

Nous fournissons un résumé des données collectées, organisé sous forme de différentes catégories dans la section intitulée « What information we collect about you » (Informations collectées vous concernant).

Consultez la section de notre politique de confidentialité intitulée « How we use information we collect » (Utilisation des informations collectées) pour comprendre l'utilisation des données.

Veillez-vous à ce que les politiques et procédures de confidentialité soient connues de tous les membres de l'organisation ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. Le personnel d'Atlassian qui accède à des données personnelles de clients Atlassian et qui les traite a été formé à leur traitement et est tenu d'assurer leur confidentialité et leur sécurité. Pour en savoir plus, consultez la page « How we handle your data » (Comment nous gérons vos données) de notre Trust Center.

Atlassian peut-elle aider mon entreprise à répondre à une demande de droits individuels (demande d'accès) ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian a développé des outils pour aider ses clients à répondre aux demandes liées à la confidentialité des individus. Pour en savoir plus, reportez-vous à « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise).

Où Atlassian stocke-t-elle et envoie-t-elle mes données ? Copy link to heading Copied! Afficher

Notre objectif est de fournir à nos clients des services sûrs, rapides et fiables. En tant que fournisseur de services mondiaux, nous gérons nos services selon des pratiques opérationnelles et des caractéristiques communes à plusieurs administrations. Aujourd'hui, nous stockons les données dans des data centers situés aux États-Unis, en Allemagne, en Irlande, à Singapour et en Australie. Les données sont stockées dans le data center le plus proche de l'emplacement de la majorité des utilisateurs qui y accèdent. Nous pouvons également permettre à des employés et à des sous-traitants du monde entier d'accéder à certaines données à des fins de développement et de promotion de produits, ainsi qu'à des fins de support client et technique. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre page Infrastructure d'hébergement Cloud. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici.

Pouvez-vous héberger mes données dans une région spécifique (p. ex., dans l'UE) ? Copy link to heading Copied! Afficher

Par défaut, la détermination de l'emplacement de l'hébergement des données est basée sur la réduction de la latence et l'obtention de performances optimales pour vos utilisateurs et vous-même. Nous optimisons la localisation de l'hébergement des données client en fonction de leur mode d'accès dans le monde entier (plutôt que sur demande). Nous ne garantissons pas que vos données seront hébergées dans un endroit en particulier. Cependant, si vous êtes administrateur d'une organisation utilisant des produits Enterprise, vous pouvez maintenant rattacher à un domaine le contenu au repos du produit concerné. Pour en savoir plus, consultez notre documentation sur le support Cloud.

Remarque : si vous utilisez une version Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu) sauf dans des cas limités. Vous trouverez plus d'informations sur les emplacements des data centers, ici.

Comment les transferts ultérieurs de données sont-ils gérés par Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous devons transférer vos données personnelles à d'autres organisations pour nous aider à vous fournir les services. Par exemple, nous utilisons les data centers Amazon Web Services pour nous aider à stocker vos données. Il s'agit parfois d'autres entreprises de la famille Atlassian. Par exemple, si vous demandez de l'aide, vous pouvez vous échanger avec nos agents de support du siège social en Australie ou vous adresser à l'un de nos autres centres de support.

Lorsque nous partageons vos données, nous sommes responsables vis-à-vis de vous de la façon dont elles sont utilisées par l'une de ces organisations. Nous exigeons que tous les fournisseurs de services, y compris les autres sociétés d'Atlassian, concluent des contrats avec nous pour s'assurer que les données personnelles de nos clients reçoivent le même niveau de protection et de sauvegarde.

Atlassian comprend et respecte les règles relatives aux transferts ultérieurs de données personnelles en dehors du Royaume-Uni, de la Suisse et de l'UE. À cette fin, Atlassian propose à ses clients un Accord de traitement des données (DPA, Data Processing Agreement) pré-signé pour répondre aux exigences liées aux transferts ultérieurs au titre du RGPD. Ce dernier inclut les clauses contractuelles type de l'UE, ainsi que des conditions spécifiques au Royaume-Uni et à la Suisse. Le DPA d'Atlassian est disponible ici pour tous les clients cloud, qui devront le télécharger et le signer électroniquement pour répondre aux exigences liées aux transferts en vertu du RGPD.

En attendant, veuillez noter qu'Atlassian :

Pour plus d'informations sur la méthode de transfert et de traitement des données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Qu'est-ce que le bouclier de protection des données et est-ce qu'Atlassian est certifié ? Copy link to heading Copied! Afficher

Pour pouvoir transférer légalement des données en dehors de l'UE, le RGPD exige qu'un « mécanisme adéquat » soit mis en place. Le programme Privacy Shield est un framework approuvé par le ministère américain du Commerce et par la Commission européenne, qui fournit un « mécanisme de transfert adéquat » pour les entreprises participantes. Les entreprises certifiées conformes au framework Privacy Shield consentent à appliquer des protections spécifiques en matière de confidentialité et de sécurité des données personnelles lors de leur transfert de l'UE vers les États-Unis. Nous savons que la protection des données personnelles est importante pour nos clients, c'est pourquoi nous avons décidé de participer au programme Privacy Shield afin de démontrer notre engagement envers les normes et les exigences mondiales en matière de confidentialité. Atlassian est certifiée conforme au Privacy Shield, ce qui signifie que nous nous sommes engagés à suivre les règles et pratiques de transfert conformément au framework Privacy Shield (voir notre Certification au Privacy Shield).

Le 16 juillet 2020, la Cour de justice de l'Union européenne (la Cour) a invalidé le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis comme mécanisme pour le transfert de données personnelles de l'UE vers les États-Unis. Le Privacy Shield entre la Suisse et les États-Unis a depuis été également touché. Parallèlement, le ministère américain du Commerce indique qu'il attend des entreprises qu'elles se conforment à leurs obligations en cours dans le cadre du Privacy Shield Framework pour les transferts de données. Nous continuons à faire de même en appliquant le framework pour les données transférées dans le cadre de ce mécanisme.

Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement.

Quelle est la position d'Atlassian face à la récente invalidation du Privacy Shield ? Copy link to heading Copied! Afficher

La confidentialité et la sécurité sont parmi les principales priorités d'Atlassian. Atlassian suit les développements liés au récent arrêt de la Cour de justice de l'UE concernant le Privacy Shield entre l'UE et les États-Unis et évalue de manière exhaustive les implications pour l'entreprise.

Pour faire suite à la décision de la Cour, nous fournissons un DPA qui comprend une copie complète des clauses contractuelles type. Les anciennes versions de notre DPA incluaient les clauses contractuelles type comme mécanisme de secours pour le transfert de données en cas d'invalidation du Privacy Shield. Si votre organisation souhaite passer au dernier DPA, celui-ci est disponible ici pour tous les clients Cloud qui devront le télécharger et le signer électroniquement.

Atlassian reste déterminée à garantir que les données de ses clients sont protégées avec le plus grand soin et en conformité avec les lois et exigences applicables en matière de confidentialité des données. Soyez assurés que, dans la mesure où nous avons des obligations en cours dans le cadre de notre certification Privacy Shield, nous continuerons à les honorer.

Pour en savoir plus, consultez notre Trust Center.

Proposez-vous à vos clients un avenant sur le traitement des données ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui ! Nous comprenons que nos clients, et en particulier nos clients européens, exigent que nous exécutions des conditions supplémentaires qui respectent les obligations du RGPD en ce qui concerne le traitement des données personnelles lorsqu'Atlassian est un sous-traitant de données personnelles de l'UE. L'addendum d'Atlassian relatif au traitement des données est disponible ici pour tous les clients Cloud, qui devront le télécharger et le signer électroniquement pour répondre aux exigences liées aux transferts en vertu du RGPD.

Est-ce qu'Atlassian signera des clauses contractuelles types (aussi appelées clauses types) ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. L'addendum d'Atlassian relatif au traitement des données incorpore les clauses contractuelles type du responsable du traitement de l'UE comme mécanisme de transfert des données personnelles des clients.

Puis-je apporter des changements au DPA d'Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Le DPA d'Atlassian est une extension de nos conditions client pour les produits cloud et reflète notre conformité aux exigences du RGPD applicables à ces produits. Tout comme pour nos conditions client standard, nous ne pouvons apporter aucun changement spécifique au client dans notre DPA.

Puis-je refuser que mes données soient collectées ou partagées ? Copy link to heading Copied! Afficher

Plusieurs possibilités s'offrent à vous en ce qui concerne vos renseignements personnels, elles varient en fonction de votre emplacement, des produits que vous utilisez et de leur configuration.

La politique de confidentialité d'Atlassian décrit ces choix, la façon de les exercer et toute restriction applicable. Pour plus d'informations, consultez les sections « Comment accéder à vos informations et les contrôler » et « Comment nous publions les informations que nous collectons » de la politique de confidentialité d'Atlassian.

Si vous utilisez une version Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet. Ces cas sont les suivants : nous recevons le feedback que vous nous fournissez directement par le biais du produit, nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation, et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local.

Disposez-vous d'un processus permettant de fournir aux clients des informations pour les aider à respecter leurs obligations en matière de protection des données ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. Vous pouvez en savoir plus sur les contrôles au niveau des entreprises, en consultant la page « Helping you manage your company data » (Vous aider à gérer les données de votre entreprise). Pour obtenir des informations propres à un pays ou un secteur d'activité (par exemple, le RGPD), consultez la section « Privacy and your Country or Industry » (Confidentialité et votre pays ou secteur d'activité) sur la page Confidentialité de notre Trust Center.

Comment les données personnelles sont-elles sécurisées par Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous avons mis en place des mesures de protection organisationnelles et techniques pour sécuriser les données de nos utilisateurs, conformément aux exigences du RGPD. Les données personnelles de nos utilisateurs sont pseudonymisées lorsqu'elles sont stockées, et elles sont également chiffrées si elles sont transférées. Pour plus d'informations sur la sécurisation et le stockage des données chez Atlassian, consultez notre page relative à la confiance.

Pour les produits Data Center, quelles sont les informations traitées par Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Si vous utilisez une version Data Center de nos produits, aucune information vous concernant n'est hébergée, stockée, transmise, reçue ou collectée (y compris votre contenu), sauf dans des cas limités, lorsque votre administrateur le permet. Ces cas sont les suivants : nous recevons le feedback que vous nous fournissez directement par le biais du produit, nous collectons le contenu à l'aide de techniques analytiques qui hachent, filtrent ou nettoient d'une quelconque autre façon les informations pour exclure celles susceptibles de vous identifier ou d'identifier votre organisation, et nous collectons des données de parcours sur vos interactions avec et votre utilisation des fonctionnalités du produit applicable. Les administrateurs Data Center peuvent désactiver notre collecte de ces informations à partir des produits applicables en accédant aux paramètres d'administration ou empêcher leur partage avec nous en bloquant la transmission au niveau du réseau local.

Les apps tierces de l'Atlassian Marketplace sont-elles couvertes par la politique de confidentialité d'Atlassian ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les politiques et procédures des apps tierces ne sont pas contrôlées par Atlassian, et notre politique de confidentialité ne couvre pas la façon dont les apps tierces utilisent vos informations. Nous vous encourageons à consulter les politiques de confidentialité de tiers avant de vous connecter à leurs applications ou services ou de les utiliser pour en savoir plus sur leurs pratiques en matière de confidentialité et de traitement des informations.

Pour les apps de l'Atlassian Marketplace, consultez la section Resources (Ressources) sur la page listant les apps pour consulter les informations disponibles sur la confidentialité.

Les apps sont hébergées hors plateforme, comment puis-je savoir si mes données sont protégées ? Copy link to heading Copied! Afficher

L'Atlassian Marketplace vous donne une visibilité sur les différentes initiatives en matière d'apps tierces auxquelles vous pouvez vous fier, y compris les programmes de sécurité. Pour en savoir plus, consultez notre FAQ sur le Marketplace.

Quelles sont les données transmises aux apps en particulier ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les apps sont conçues pour une grande variété d'objectifs et reçoivent par conséquent différents types de données. Vérifiez la section Integration details (Détails de l'intégration) sur la page énumérant les versions de l'app pour passer en revue les autorisations et les données auxquelles l'app aura accès.

Puis-je donner mon avis sur votre programme de confidentialité ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous basons les changements apportés à notre programme de confidentialité sur vos besoins. Consultez notre feuille de route Cloud pour voir ce que l'avenir vous réserve, et faites-nous part de vos réflexions en vue de l'adapter à vos besoins en créant des suggestions de fonctionnalités (ou en votant, en regardant et en commentant les suggestions existantes), dans le suivi des tickets publics d'Atlassian.

Qui puis-je contacter si j'ai des questions concernant le RGPD ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nos produits sont utilisés par des millions de personnes dans le monde. Afin de fournir un service évolutif à nos utilisateurs et clients, nous avons inclus des informations sur la confidentialité sur cette page, ainsi que dans notre :

Nous vous encourageons à consulter ces pages au préalable, car il se peut que le sujet qui vous intéresse y soit abordé. Cependant, nous comprenons aussi que dans certaines circonstances, il peut être utile de nous contacter directement. Pour plus d'informations, consultez la section Contact Us (Nous contacter) de notre politique de confidentialité.

Programme Partenaires d'Atlassian

Atlassian dispose-t-il d'une équipe capable d'aider à dispenser des formations sur site, à réaliser l'implémentation ou les personnalisations ? Copy link to heading Copied! Afficher

Atlassian ne propose aucun service professionnel. Par conséquent, Atlassian ne peut pas formellement entreprendre des formations client sur site ou aider à les dispenser, ou encore réaliser l'implémentation ou les personnalisations logicielles. Les titulaires de licence Commercial et Academic ont bien sûr droit à un support et à une assistance dans le cadre de leur maintenance logicielle active, et Atlassian s'efforcera toujours de fournir un support légendaire en vertu de ces conditions.

Cependant, un certain nombre des partenaires Atlassian officiels sont en mesure d'aider à la formation sur site, à l'implémentation et au respect des exigences de personnalisation.

Est-il possible de participer à notre Atlassian Partner Program ? Copy link to heading Copied! Afficher

Oui. Atlassian est toujours intéressé par des entreprises partageant les mêmes idées, à la recherche d'une collaboration.

Nous avons mis en place l'Atlassian Solution Partner Program pour fournir un soutien et des offres incitatives aux parties intéressées par la vente de produits Atlassian et de services connexes à leurs clients actuels et leurs prospects. Pour en savoir plus et pour soumettre votre candidature, consultez la page dédiée aux Atlassian Solution Partners.

Atlassian a-t-elle des Solution Partners dans ma région ? Copy link to heading Copied! Afficher

Vous trouverez une liste de nos Solution Partners actuels par région dans l'annuaire officiel des partenaires Atlassian https://partnerdirectory.atlassian.com. Vous pouvez aussi contacter l'équipe Atlassian Channel pour obtenir une recommandation.

Code source

Les logiciels Atlassian sont-ils open source ? Copy link to heading Copied! Afficher

Non, les produits Atlassian sont des applications logicielles exclusives.

Les titulaires de licences Jira, Jira Service Management (anciennement Jira Service Desk) versions 4.2 et ultérieures, Confluence, Bamboo, Crowd, Bitbucket et SharePoint Connector for Confluence de type Commercial, Academic et Starter reçoivent cependant le code source complet des logiciels, ce qui leur permet de réaliser des personnalisations et des modifications en interne. Les logiciels Atlassian restent extrêmement flexibles et personnalisables. Des modifications de la source sont uniquement requises dans les configurations les plus complexes.

Le code source JSP est fourni aux titulaires de licences Crucible et Fisheye de type Commercial, Academic et Starter.

Qui a accès au code source des produits ? Copy link to heading Copied! Afficher

L'accès au code source n'est disponible que pour les contacts de facturation et techniques désignés d'une licence de produit Data Center. Pour devenir un contact de licence et avoir accès au code source, adressez-vous à ou aux contacts techniques ou de facturation de votre choix. Si vous ne savez pas à qui vous adresser au sein de votre organisation, contactez-nous.

Les clients Cloud n'ont pas accès au code source, car la base de code Cloud n'est pas personnalisable. En plus des clients Cloud, certains clients peuvent ne pas avoir accès au code source du produit en raison des restrictions imposées par les contrôles américains à l'exportation. Pour plus d'informations, consultez le site bis.doc.gov.

Remarque : Atlassian propose des licences gratuites pour les projets Open Source officiels et les organisations communautaires. C'est notre façon de donner quelque chose en retour. De plus, Atlassian soutient activement un grand nombre de projets et de groupes Open Source, comme Apache, Codehaus, OpenSymphony, WebWork et XDoclet. Pour en savoir plus sur Atlassian Open Source, cliquez ici.

Quelles sont les personnalisations possibles ? Copy link to heading Copied! Afficher

Les titulaires de licences Jira, Jira Service Management (anciennement Jira Service Desk) versions 4.2 et ultérieures, Confluence, Bamboo, Crowd et Bitbucket de type Commercial et Academic reçoivent le code source des logiciels, ce qui leur permet de réaliser des personnalisations et des modifications en interne. Les logiciels Atlassian restent extrêmement flexibles et personnalisables. Des modifications de la source sont uniquement requises dans les configurations les plus complexes.

Le code source JSP est fourni aux titulaires de licences Crucible et Fisheye de type Commercial, Academic et Starter.

L'accès au code source n'est proposé par Atlassian que pour certains produits Atlassian. Les apps tierces du Marketplace et les apps Atlassian peuvent ne pas inclure l'accès au code source.

Selon nos conditions client, dans la mesure où nous mettons du code source à disposition, les clients sont autorisés à modifier le code source des produits logiciels pour développer des corrections de bug, des configurations ou des fonctionnalités supplémentaires. Le logiciel Atlassian étant exclusif, les clients ne peuvent en aucun cas intégrer le code source dans une autre application, ni copier ou utiliser de quelque manière que ce soit des éléments du code source dans d'autres applications.

Remarque : certains clients peuvent ne pas avoir accès au code source du produit en raison des restrictions imposées par les contrôles américains à l'exportation. Pour plus d'informations, consultez le site bis.doc.gov.

Suite Atlassian

Qu'est-ce que l'Atlassian Stack ? Copy link to heading Copied! Afficher

L'Atlassian Stack est une offre groupée qui combine tous les produits Server ou Data Center, ainsi que le Support Premier pour un prix unique simple à gérer.

Le 1er juillet 2019, nous avons annoncé la fin de vie de notre licence Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter.

Pourquoi avoir décidé de mettre un terme à l'Atlassian Stack ? Copy link to heading Copied! Afficher

Nous avons lancé l'offre Atlassian Stack pour aider nos clients à investir dans nos produits Atlassian. Nous évaluons nos offres en permanence pour nous assurer qu'elles répondent à vos besoins et nous avons constaté que beaucoup d'entre vous préfèrent investir dans la suite Atlassian d'une autre façon.

Par conséquent, nous avons décidé de mettre un terme à l'offre Atlassian Stack. Vous ne pouvez donc plus l'acheter.

Numéros de classification de contrôle à l'exportation (ECCN)

ECCN et exceptions de licence éligibles pour les produits Atlassian Copy link to heading Copied! Afficher

 

ECCN/CCATS

Exception de licence

Jira Server

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Jira Software Data Center

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G162968

Exception de licence

ENC, (b)(1)

Code source Jira

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G145812

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Clients mobiles Jira

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992
CCATS : auto-classifié

Exception de licence

MASS MARKET

Jira Service Management Server

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G162966

Exception de licence

MASS MARKET

Jira Service Management Server (code source)

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G176366

Exception de licence

MASS MARKET

Confluence Server

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Confluence Data Center

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G162968

Exception de licence

ENC, (b)(1)

Code source Confluence

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G145812

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Clients mobiles Confluence

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992
CCATS : auto-classifié

Exception de licence

MASS MARKET

Serveur Hipchat

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G162967

Exception de licence

MASS MARKET

Clients Hipchat (par exemple, pour iOS, Android et Adobe Air)

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Bitbucket Server (téléchargement payant, anciennement appelé Stash)

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Bitbucket Data Center (anciennement appelé Stash)

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G162968

Exception de licence

ENC, (b)(1)

Code source Bitbucket Server (anciennement appelé Stash)

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G145812

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Bamboo

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Code source Bamboo

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G145812

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Fisheye

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Code source Fisheye

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G163389

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Crucible

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Code source Crucible

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G163389

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Sourcetree

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Clover

ECCN/CCATS

ECCN : EAR99
CCATS : auto-classifié

License Exception

 

Crowd

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : G145812

Exception de licence

MASS MARKET

Code source Crowd

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : G145812

Exception de licence

ENC, (b)(2)

Apps côté client Trello

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992.c
CCATS : auto-classifié

Exception de licence

MASS MARKET

Opsgenie

ECCN/CCATS

ECCN : 5D992
CCATS : auto-classifié

Exception de licence

MASS MARKET

Jira Align

ECCN/CCATS

ECCN : 5D002.c.1
CCATS : auto-classifié

Exception de licence

ENC, (b)(1)